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Par   •  1 Juillet 2021  •  Cours  •  1 722 Mots (7 Pages)  •  361 Vues

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L'audit est défini par l’Encyclopedia comme étant un travail d'investigation permettant d’évalués les procédures comptables administratives ou autre en vigueur afin de garantir à un ou plusieurs dirigeants ou actionnaires ou à des tiers tel que les banques ou des organismes publics la régularité et la sincérité des informations relative à la marge de l'entreprise.

À l'origine alors la fonction d'audit était cantonnée au strict examen des comptes et à la vérification de leur régularité et de leur conformité puis cette mission de contrôle va s'étendre à de nouveaux champs d'investigation qui implique désormais une approche pluridisciplinaire de l'auditeur à travers de nouvelles techniques de contrôle qui touche désormais non seulement au domaine financier mais également à ceux qui sont juridique, social et fiscal. Et vraisemblablement pour le futur au domaine du numérique et particulièrement au domaine des nouvelles technologies.

Doit avoir pour objet doit avoir pour objectif un examen objectif critique et prospective destiné à aboutir au constat d'une situation existante et au-delà des propositions d'amélioration de l'entreprise auditée. S'il en est ainsi depuis de nombreuses années pour l'audit comptable il en est de même aujourd'hui l'audit juridique qui s'avère Indispensable. Pour permettre au chef d'entreprise, d’appréhender sans contrainte la gestion des risques juridiques, inhérent à son entreprise.

De l'importance prise des rapports sociaux au sein de l'entreprise. Car économiques avait besoin comme support de la réussite du social. C’est pourquoi les audits de la fonction du personnel et ce son car la réglementation sociale est devenue importante et parfois contraignantes car entraînant une aggravation de la responsabilité des dirigeants ainsi que des risques financiers majeurs pour l'entreprise. C’est pourquoi l'audit social a pu ainsi intégrer l'audit juridique et fiscal en vue de combler un vide et en retard en la matière car nombre de chefs d'entreprise ont vu leur situation managériale fragilisée ainsi l'audit juridique est devenu un outil indispensable pour le chef d'entreprise car il permet de contrôler la régularité et l'efficacité des titres juridiques et des conventions que l'entreprise conclu soit dans le cadre de son fonctionnement soit dans son rapport avec les fournisseurs, les clients et l'état.

La pratique de l'audit C'est alors développer en utilisant la méthodologie générale de l'audit comptable.

De définir la notion d'audit juridique ainsi que les missions d'audit (I)puis dans un 2nd temps sera évoquée les principes légaux et réglementaires devant encadrer la démarche générale de l'audit (II)

  1. La notion et la mission d'audit :

Sur un plan général, l'audit est un travail d'investigation qui permet d'évaluer les principaux problèmes pouvant être rencontrées par les entreprises, en étudiant leur nature, leur importance et surtout les risques qui peuvent en découler. L'audit juridique proprement dit est tout d'abord un outil de vérification de la conformité de la situation légale de l'entreprise au regard de la réglementation qui lui est applicable et c’est aussi un outil de prévention des difficultés dans l'application des contrats tant en interne qu'en externe. Il permet ainsi de contrôler les opérations juridiques menées par l'entreprise, en constatant la licéité des titres juridiques ainsi que leur efficacité contenue des objectifs du chef d'entreprise.  C'est une mission qui est rémunéré et qui est confié un auditeur qui en rencontre dans un rapport.

Il en est de même pour l'audit social qui constituent également à inventoriée  la situation juridique et sociale de l'entreprise et de contrôler la conformité aux normes juridiques, à travers une étude critique et qualitatif les titres juridiques et notamment les contrats de travail l'audit juridique l'audit social peuvent s'effectuer séparément  ou de manière complémentaires ,mais comme il dispose de nombreux point commun contenu de leurs références à une réglementation juridique l'audit social est considéré comme une subdivision de l'audit juridique.

En conclusion, l'audit juridique et donc une mission et d'évaluation des activités d'une entreprise pour garantir la qualité du produit édité en référence à des normes. Ainsi l'auditeur va fournir une opinion sur cette qualité et pourra même proposer des conseils ou des recommandations pour améliorer l'existant. En conséquence, l'objectif de l'audit est double puisqu'il consiste à la fois en une mission d'assurance et en une mission de conseil. S’agissant de la mission d'assurance, elle consiste pour l'auditeur à délivré une opinion dans un rapport qui doit donner un certain niveau d'assurance et donc de protection sur la qualité de l'objet audité. En ce qui concerne la mission de conseil, l'auteur va délivrer des conseils pour contribuer à l'amélioration des performances de l'entreprise en s'appuyant sur un examen critique des points faibles de l'entreprise afin de proposer des plans d'action en vue d'atteindre des objectifs permettant de remédier aux dysfonctionnements constatés dysfonctionnement. Ainsi l'audit s'attache surtout à détecter les anomalies et les risques qui y sont associés par un processus de collecte des données objectifs de l'entreprise en vérifiant leur conformité par rapport à des référentiels qui sont propres au domaine concerné.  

Il existe 2 types d'audit l'audit interne et l'audit externe, l'audit interne tout d'abord et une mission réaliser par des auditeurs appartenant à l'entreprise contrôler, mais qui en principe bénéficie d'une indépendance organisationnelle. En fait l'auditeur interne dépend hiérarchiquement du chef d'entreprise mais qui fonctionnellement sera rattaché à un service de l'entreprise qui est censé lui accorder une certaine indépendance par rapport à sa hiérarchie point parfois l'auditeur interne et t'appeler inspection générale et il a pour vocation apporter sur l'ensemble des activités de l'entreprise en jouant au rôle de conseil et de contrôle pour ses dirigeants. Son but est d'évaluer objectivement les dispositifs de contrôle interne et de maîtrise des risques de l'entreprise en faisant des propositions afin de renforcer leur efficacité à cet effet il apporte des conseils pour les améliorer. Cette mission d'assurance et de conseil peut prendre la forme soit d'un audit de conformité de performances mais aussi d'un audit financier.

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