L’utilisation de la preuve électronique.

Introduction :

Notre société évolue avec le temps, de nouveaux outils ainsi que des nouvelles technologies apparaisse jour après jour, c’est technologie ont modifié notre société et donc certaine de nos juridiction une nouvelle sorte de preuve et apparu la preuve électronique. Cette preuve est-elle recevable et qu’apportera-t-elle à notre société ?

Pour répondre à cette question nous étudierons de prime abord la mise en place et l’avantage de la preuve électronique qui comportera deux sous parti. De surcroît nous analyserons les limites d’obtentions de la preuve électronique qui comportera deux sous parti

I) Mise en place et avantage de la preuve électronique

a) L’authenticité d’une preuve électronique

Tout d’abord une preuve électronique et de même valeur juridique qu'un écrit sur papier.

Elle peut être apportée devant toutes les juridictions sous réserve de son authenticité et de l'appréciation du juge.

Cette preuve peut revêtir la forme d'un email, d'une page Web. Cependant se pose le problème de l'authentification de ce mode de preuve. L'écrit authentifié sur support électronique nécessite une signature électronique. La signature et donc indispensable car Le droit de la preuve comme le reste du droit a eu besoin de s'adapter aux nouvelles technologies et pour cela on a légiféré dans le sens de la preuve électronique avec la loi n°2000-230 du 13 mars 2000 portant l'adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique. Grace à cette signature nous pouvons donc penser que l’utilisation de la preuve numérique et assez sécuriser et encadré la forme change mais le fond reste donc aussi sécuriser et authentique qu’un contrat classique grâce à la signature.

Maintenant que nous avons pu constater que la preuve électronique et une preuve recevable si elle est authentifier grâce a une signature et à l’appréciation du juge au même titre qu’un écrit sur papier nous allons étudier qu’elles peuvent être les l’avantages d’une preuve électronique dans une affaire juridique

b) La preuve électronique une nouvelle possibilité

La preuve électronique et donc une nouvelle sorte de preuve qui peut intervenir dans le cadre de plusieurs affaires juridique, cette preuve juridique peut donc être avantageuse pour le parti qui souhaite prouver ce qu’il affirme car la preuve et l’une des bases fondamentales du droit. Exemple dans le cadre du divorce la preuve électronique peut jouer un rôle essentielle que ce soit dans l’envoi de sms ou d’email cela offre au demandeur plusieurs possibilité de prouvé ce qu’il dit. La preuve électronique permet donc de nous justifier que ça soit pour prouver ce que l’on dit en accusant une personne ou encore pour se défendre d’avoir fait quelque chose cette preuve offre donc une multitude de possibilité pour réussir à gagner un procès car il est plus difficile de supprimer des preuve électronique que certaine preuve papier qui sont plus dur à trouver et à mettre en lumière la preuve électronique

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