Les preuves imparfaites

«  La preuve est inséparable de la décision judiciaire: c’en est l’âme, et la sentence n’est que ratification » Henri Levy Brulh, juriste sociologue français et considéré comme l’un des fondateur de la sociologie des droit modernes. Cette citation illustre bien le fait que la preuve en droit est un pilier fondamental, la décision rendue par la justice dépend de la preuve et nos droit subjectifs.

De plus, les preuves imparfaites sont des preuves qui ont une valeur librement appréciée par le juge. En effet, celui-ci n’est pas obligé de les prendre en compte lorsqu’il prend sa décision, contrairement aux preuves parfaites qui s’imposent au juge. Rapporter une preuve pour affirmer une prétention peut être chose difficile, pour autant, il existe une diversité des modes de preuves en matière judiciaire, qui ne sont pas toutes placées sur un pied d'égalité, un mode de preuve étant entendu comme regroupement des preuves de caractères semblables.

L'intérêt du sujet est alors de faire apparaitre une certaine distinction entre ces modes de preuves diverses, et d'en dégager un certain degré de valeur.

On distingue les preuves en fonction de leur force probante, sera donc traité le sujet des preuves imparfaites dont le juge apprécie la force probante, mais ne sera pas traité le sujet des preuves parfaites outre les exceptions existantes.

Contextuellement les preuves imparfaites sont plus nombreuses et leur validité dépend de leur qualité. C’est par exemple le cas de l’aveu extrajudiciaire ou des témoignages. Dans ce dernier cas, il s’agit de déclaration qui émanent de tiers et qui relatent des faits dont ils ont eu connaissance. La preuve imparfaite est totalement soumise au pouvoir d’appréciation du juge.

Il serait donc interessant de s’arrêter sur la présentation des preuves imparfaites sous différentes formes. L’élément commun des procédés de preuves imparfaites est qu’ils ne lient jamais le juge. Le juge reste toujours libre de son appréciation. Il s’agit donc de se questionner sur cette présentation.

De quelle manière les preuves imparfaites sont elles présentées?

Tout d’abord, il s’agira d’étudier les différentes preuves par tiers personnes (I), avant de mettre en exergue les preuves par l’accusé (II)

I- Les preuves pars tiers personnes

Les preuves par tiers personnes regroupes divers moyens, comme celui des témoignages par tiers (A), mais aussi par preuve de présomption (B).

Tout d’abord, l’on distingue deux types de témoignages, le témoignage direct, la personne doit directement constater le fait, et indirect, le témoin rapporte les propose d’un tiers désigné, ce qui permet de faire une réelle distinction avec la rumeur. Le Code Civil n’envisage pas le témoignage que sous l’angle de l’admissibilité de ce type de preuves. Monsieur Le Roy, donne une définition de la preuve testimoniale : « la preuve testimoniale est celle qui résulte des déclarations faites sous serment en justice au cours d’une enquête par des personnes qui ont perçu avec leur propres sens le fait de contesté ». Cette preuve par témoignage, de nos jour recouvre aussi les déclarations écrites écrites sous forme d’attestations. Le témoignage peut donc être écrit ou oral. L’article 1à du Code Civil dispose « Chacun est tenu d’apporter son concours a la justice en vue de la manifestation de la vérité. Celui, qui sans motif légitime se soustrait a cette obligation, lorsqu’il en a été légalement requis, peut être contraint d’y satisfaire, au besoin a peine d’astreinte ou d’amende civile, sans préjudice de dommage et intérêt ». La loi a prévue certaines hypothèses ou le témoignage n’est même pas recevable. L’objet du témoignage est toujours ce que le témoin a personnellement vu ou entendu. Le témoin se doit de relater ce qu’il a perçu par ses propres sens.Le déclarant se fais l’écho de bruits incontrôlable qui se colportent de bouche a oreilles. Cette preuve courante sous l’Ancien droit, reste dangereuse par son imprécision croissante au fur et a mesure que l’on s’éloigne du témoignage donné. Le danger est tel que la possibilité de déformation des faits peut faire prévaloir un réel questionnement sur le témoignage en question. La Cour de Cassation parait admettre, d’un point de vu critique, que le témoignage indirect qui est celui d’un témoins qui a personnellement entendu la déclaration d’une tiers personne ayant constater le fait elle même. Les juges devront apprécier la valeur probante de ses « témoignages » qui peuvent être erronés.

En effet, les preuves par tiers personnes (A) sont un moyen de mettre en évidence les preuves imparfaites, mais les preuves de présomption (B)

En outre, la présomption est un mode de raisonnement qui est expose ’intime conviction du juge qui, a travers différents éléments de faits, va forger son intime conviction quant à l’existence du litige. Elle suppose un certains déplacement de l’objet de la preuve en faveur d’une partie soit (ancien article 1382). L’on distingue également deux types de présomption, celle du fait de l’homme qui laisse libre a l’appréciation du juge (Art 1382 du Code civil, et la présomption légale, qui peut elle même être irréfragable,

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