Les formes de l'Etat, formes juridiques

Chapitre 2: les formes de l’Etat, formes juridique

2 formes juridique principal:

-forme unitaire =

- forme compose

→ fédération

L’états unitaire été parfait à l’origine il était centralisé. Pas de collectivité territorial concentré en un lieu unique.

Inconvénient lourdeur du processus et lenteur. Dans des petit états pas de problème mais plus superficie vaste plus le processus devient long.

Les domaines d’action de l’états était relativement faible mais avec augmentation trop long.

Paragraphe 2 : l’états unitaire centralisé et déconcentré

Nous restons dans le cadre de la centralisation mais l’états qui demeure seul personne moral de droit publique compétente en toute matière.

On va déplacer le pouvoir étatique : ce n’est plus le ministre (autorité étatique centrale) mais un agent étatique local qui va prendre la descision au nom de l’états cet agent existe aujourd’hui il s’appel le préfet .

Cet agent local agi dans le cadre d’une circonscription administrative.

Pour rendre le processus plus simple les descision sont prise localement avec le recteur donc la déconcentration est simplement un déplacement de l’autorité étatique ( Odilon Barrot )

« Le même marteau qui frappe mais on a raccourci le manche »

Aujourd’hui la déconcentration fonctionne encore aujourd’hui.

Ce correctif a fait progressé le processus mais cela n’a pas était suffisant il y’a donc eu la mise en place d’un second

Paragraphe 3 : l’états unitaire décentralisé et déconcentré

La décentralisation : vont apparaitre de nouvelle personne moral de droit publique l’états va perdre le monopole de personnalité moral de droit publique ces nouvelle personnes s’appel principalement les collectivité territorial : régions, département, commune

A partir de 1982 puis s’est approfondi dans son cadre l’états par le biais de sa principal autorité législative va voté les lois ou l’états va transféré des compétences au collectivité territorial.

Certaines matière vont être transféré l’états ne sera plus compétent dans ce domaine.

Ex : Sky on utilise la RN206 route national en 2004 l’états a transféré ses compétences a ses département pour entretenir ces routes. Elle devient la route M6000. Les lycée leur compétences sont transféré au régions.

La raison principale était en réalité monétaire. Les collectivité territorial doivent respecté le texte fondamentales qui est la c° dans laquelle il ya un contrôle de légalité en France c’est le préfet et le sous préfet qui vérifie que la légalité est respecté alors il saisie le juge administratif et ce sont les tribunaux administratif qui déciderons du respect ou non.

Pour ce faire l’états est en train de baisser depuis plusieurs année les dotation qu’il versait au collectivité le seul moyen est alors d’augmenter les impôts locaux.

L’états a décider de supprimer taxe d’habitation compliqué car principal revenue des régions.

Si l’états est décentralisé et déconcentré le processus s’améliore alors.

Aujourd’hui 90% des descision sont prise par le préfet ou le recteur.

La France est donc un états unitaire décentralisé et déconcentré.

Paragraphe 4 : L ‘états unitaire régional

Forme la plus poussé acceptable dans le cadre d’un états unitaire, c’est une étape intermédiaire entre la France et l’états fédéré.

Il constate ex : Italie constitution de 1947 et Espagne constitution 1978 on appel cela l’états autosomique.

On retrouve un états centrale la c° repartie les compétences entre les deux niveaux l’états et les régions. (Italie )

On retrouve un états centrale et la c° repartie entre les deux nouveaux l’états et les communauté autonome (Espagne)

La c° repartie les compétence entre les régions autonome et l’états. Ces régions dispose d’un pouvoir législatif autonome c’est la différence principal.

L’états reste unitaire donc ces loi Regina doivent respecté la c°.

Ces loi devrons respecté les c° national c’est en ce sens que l’états reste un états unitaire.

Ce système fonctionne en Italie , Espagne avec des difficulté , certaines états en raison de l’histoire on adopté une seconde forme juridique.

Section 2 : L’états composé

Il y’a deux variante une disparue la confédération (première étape ) et la fédération ( adopté)

Confédération : union de droit international qui résulte d’un traité international conclu par des états souverain chaque états conserve sa personnalité juridique international et l’action confédéral résulte du partage de certaines compétence armée finance …. Les états confédéré ont des relation intergouvernementale. Cet forme à été presque toujours à l’origine des fédération.

La suisse à choisis cet forme la confédération qui se voient sur les plaque CH (confédération helvétique )

Les états uni avant d’être une fédération on été une confédération jusqu’en 1787.

Aujourd’hui cet forme a quasi disparu il reste qu’un exemple : La CEI communauté des états indépendant

Ce modèle a laissé la place à la seconde variante la fédération

Le fédéralisme

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