Les Lois, comment sont-elles établies et comment sont-elles revues ?

LES LOIS

Ces deux textes sont issus de l’œuvre Contre Leptine de Démosthène qui était un homme d’Etat athénien pendant le 4ème siècle avant J-C, dans lesquels il nous explique la procédure de déposition d’une loi nouvelle ainsi que la révision des lois L'ecclésia vote les lois mais elle n'a pas dans ce domaine une totale souveraineté car elle doit respecter les normes fondamentales posées par les grands législateurs du passé (Solon, Clisthène). Ces grands principes sont considérés comme supérieurs à la législation. Le vote est parfois secret avec des jetons, cailloux ou à main levé. Le Démos vote les lois mais peu aussi modifier les lois. Dès lors on peut se demander comment est établit une nouvelle loi et comment elles sont revues ? En premier lieu, nous verrons comment est faite la mise en place d’une loi et en deuxième partie nous verrons comment ces lois sont revues.

1 / La mise en place d’une nouvelle loi

Tout d’abord nous verrons dans un grand (A) la procédure de la mise en place et puis nous verrons si c’est lois et la démocratie Athénienne est faite pour tous les citoyens.

(A) La procédure de la mise en place d’une nouvelle loi

A partir de la fin du 6eme siècle le droit c'est progressivement laïcisé et identifié aux lois promulgués par les grands réformateurs ou bien sûr aux lois votés par les Assemblée. Ces lois doivent d’abord passer devant les citoyens qui en sont les gardiens responsables, puis on annule les lois contradictoires. Solon à prévu en outre qu’avant toute chose, les projets soient exposés débat les Eponymes et remis au secrétaire, que celui-ci en donne ensuite une lecture dans les assemblées, afin que, chacun les ayant entendus et vus plusieurs fois, les ratifie s’ils lui paraissent justes raisonnables. Un droit écrit de création humaine et non pas divine dans les lois établit par tous et connu de tous. En résumé, en identifiant le droit à la loi, la pensée Grec à poser les bases du positivisme juridique. . La liberté du citoyen est total et s'exprime du fait que tous citoyens est légal de l'autre devant la loi, il peut prendre parole à l'assemblé et voter les lois. Il ne s'agit pas de liberté individuelle car elle est inconnue à Athènes, il s'agit d'une liberté qui est en fait une liberté qui participe à la gestion de la cité comme nous dit le texte : « Avant la séance de l'ecclésia celui des athéniens qui voudra déposer une loi devra en afficher le texte devant les Eponymes, afin que le peuple puisse, d'après le nombre de propositions, fixer la durée de la fonction des nomothètes. L’auteur d’une loi nouvelle la transcrira sur un tableau blanc, puis l’affichera devant les Eponymes jusqu’au jour de l’Assemblée. Le peuple désignera des défenseurs des lois qui passeront devant les nomothètes, au nombre de cinq pris parmi l’ensemble des Athéniens, le 11 du mois d’Hécatombaion. »

Après avoir vu la procédure de la mise en place d’une nouvelle loi dans un grand (A), nous verrons dans un grand (B) si ces lois sont mis en place pour tous les citoyens.

(B) Des lois pour chaque citoyen

L'égalité de tous les citoyens et l'un des fondements

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