Le régime américain est-il un régime de séparation rigide des pouvoirs ?

Le régime américain est-il un régime de séparation rigide des pouvoirs ?

        « Il n’y à point encore de liberté si la puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative et de l’exécutive », Montesquieu, De l’Esprit des Lois. 

        Le régime américain repose sur le régime présidentiel dans lequel le président détient la majorité des pouvoirs, mais ne détient en aucun cas tous les pouvoirs. Même s’il détient quelques droits exclusives il n’en n’est pas le plus puissant.

L’État américain est fédéral où il existe plusieurs ordres juridique; l’État global qui se superpose aux États membres aux même imbriquer dans cet État global. Cet État dispose de l’autonomie des États fédérés, la participation des États fédérés puis la superposition de l’État fédéral.

Ce régime américain présidentiel mit en œuvre en 1787 est dite république constitutionnelle, c’est à dire que c’est un régime politique se fondant sur une séparation des pouvoirs inscrite dans la Constitution qui délimite les pouvoirs du gouvernement sur la population et dont cette séparation c’est renforcé dès le XVIIIeme siècle. Ces caractéristiques doivent être que me dirigeant n’est pas de droit héréditaire, en d’autre terme qu’il ne soit pas un précédent du précédant chef d’État. C’est un Etat soumis à la loi édictée par la Constitution, et le Gouvernement doit gouverner dans l’intérêt du peuple et non dans celle des membres de celle-ci. Il est de soi que la république américaine soit constitutionnelle car elle est soumise à la Constitution de 1787. La démocratie détient également une place importante dans la structure de l’État. Celle-ci est traduite comme le pouvoir du peuple, elle met en avant l’individu pour faire la société. Pour terminer, c’est un régime présidentiel dont le pouvoir exécutif détenu par le chef d’État est le plus éminent des deux autres pouvoirs.  

Cette théorie de séparation des pouvoirs apporte à la protection des libertés individuelles et la protection des droits des Etats fédérés face au pouvoir fédéral. Cela évite tout arbitraire, toute tyrannie de la part du chef d’État sur sa population. Ainsi il est impératif qu’en aucun cas cette influence doit être monopolisé par une seule et même personne. Cependant cette idée n’évite pas toujours l’arbitraire et la tyrannie. Il faut aussi trouver des moyens de garantir la liberté de la population, c’est ce qui a amené à cette réflexion plus positive. Il ne peut y avoir de liberté si ces pouvoirs ne sont confiés à différentes personnes.

Le pouvoir doit être divisé notamment dans ses trois fonctions essentielles; le législatif, l’exécutif et le judiciaire. La fonction législatif repose sur la surveillance du pouvoir exécutif, le vote des lois et le budget. La fonction exécutif gère la politique de l’état et applique la loi législative. Quant à la dernière, la fonction judiciaire contrôle l’application de la loi en sanctionnant son non-respect.

Les grands contours de cette théorie se trouve dans le traité du gouvernement civil de J. Locke en 1690, et qui va être systématisée dans «L’Esprit des Lois» de Montesquieu en 1748.

Les deux philosophes délimitent strictement les pouvoir comme; la spécialisation fonctionnelle et l’indépendance organique. Ainsi chacune des autorités de l’Etats devront exercer seule sa fonction, son pouvoir, et de façon entière.  

Une séparation rigide des pouvoirs évoque l’organisation d’un État dans lequel ces trois pouvoirs sont spécialisés et organiquement séparés, c’est à dire qu’un pouvoir doit être propre à un corps de l’État indépendant. Aucun d’entre eux ne peut empiéter sur les prérogatives de l’autre. C’est par ce pilier que fut rédigé la Constitution américaine. Elle a été rédigé en 1787 par la convention de Philadelphie, puis est entrée en vigueur en 1789. Cette Convention a notamment composé des idéaux de Georges Washington, Thomas Jefferson et Benjamin Franklin qui furent les pères fondateurs des États-Unis, c’est à dire  les personnalités qui ont dirigés la guerre d’indépendance jusqu’à sa victoire en 1783.

Elle est la doyenne des constitution écrite, c’est la plus ancienne et est toujours en application, mais qui fût cependant été aménagé à de nombreuse reprise car il y a eu au fil des années des évolutions de la coutumes/ des habitudes ainsi qu’aux Amendements, qui sont des ajouts constitutionnel pour simplifier les choses. Il y a eu comme Amendements les 10 premières qui forment la Bill of Rights (=Déclaration des Droits), mais en constituent en totalité 27.

Ainsi elle dicte les différentes prérogatives des pouvoirs chacune spécifiquement caractérisée; pouvoir législatif, pouvoir exécutif et pouvoir judiciaire gérées respectivement par le Congrès, la Présidence et la Cour Suprême. Ils sont donc ainsi tous établit par les trois premiers articles de la Constitution espérant protéger les libertés des citoyens en empêchant le gouvernement d’abuser de son pouvoir en arrêtant le pouvoir. L’Article premier de la Constitution rend compte du pouvoir législatif du Gouvernement Fédéral. Le second article renvoie au pouvoir exécutif américain. Puis le troisième article établit le pouvoir judiciaire du Gouvernement fédéral des États-Unis.

Cette séparation stricte des pouvoir dresse ainsi un régime présidentiel.Leur divers fonction les conduise à au indépendance et une autonomie.

        Nous allons ainsi nous pencher sur la question d’une séparation dite stricte du régime américain de nos jours.

        Après avoir évoqué la question de séparation dite stricte des pouvoirs dans un régime présidentiel, nous allons étudier la souplesse de fonctionnement politique entre le Congrès et le Président.

I- La séparation dite stricte des pouvoirs dans un régime présidentiel 

  Au sein de la structure du régime présidentiel américain (A), nous en ressortons une théorie de la séparation des pouvoirs en terme d’autonomie et d’indépendance (B).

        A- La structure politique américain: le système présidentiel

    L’usage du pouvoir aux États-Unis est définit par la Constitution.

  Le Parlement, appelé Congrès est composé de deux chambres appelé le bicamérisme par la distinction de ces deux chambres; la Chambre des représentants et le Sénat. La première est la chambre des représentants ou également chambre basse qui est représenté des 435 représentants. Les représentants sont élus tous les deux ans au suffrage universel direct; élu directement par les citoyens. Chaque État fédéral obtient ses représentants en fonction de sa population, cela est propositionnel. Plus il y a de citoyens dans un État, plus il y a  plusieurs représentants de cet État mais chaque État doit disposer d’au moins un. Cependant, la chambre est dirigé par un speaker, un orateur qui en est le représentant. La chambre détient une partie du pouvoir législatif partagé avec le Sénat. C’est en son pouvoir de déterminer le budget de l’État et elle dispose d’autre part du rôle de représentant des citoyens au sein de l’Union.

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