Le principe de consensualisme

Université royale de droit et des sciences économiques

Méthodologie juridique

La dissertation

Le nom et prénom: RATH  Sreyleak

Le sujet : Le principe de consensualisme

Toutes personnes toujours ont la conversation et sécurité dans vivant. La communication de personnes, C’est la cause principale dans la création la loi. Parfois les personnes ont créé la communication pour l’amitié, l’emploi ou l’économique etc.

C’est la cause dans la création le contrat pour réserver la communication et s’égard de partie du contrat. Spécialement, Le contrat doit etre s’utiliser tous les jours et  l’importante dans la circonstance la chose.

Le contrat est un accord de volonté entre deux ou plusieurs personnes destiné à créer, modifier, transmettre ou éteindre des obligations. Le consentement est le fondamental de créer le contrat c’est-à-dire que les évènements d’avant le contrat est un complément. Mais, Parfois il y a un certain consentement mais on ne peut pas qualifier que le contrat. Parce que Le consentement et donc les parties n’a pas certaine volontaire et déterminer par sa contact de règles juridiques.

Avant on peut savoir bien, On doit comprendre le mort ‘’consentement’’.

 Le consentement est la volonté de la chaque parties dans l’inscription le contrat. Le consentement dans le contrat doit etre l’égalité le nombre des parties qui a dans le contrat et le consentement doit etre correspondant. Il a référé sur l’expression de but des parties. IL créer par réel et libre.

Quelles sont les effets du consentement ?

Pour bien comprendre, et précise le contenu du consentement d’avant on peut savoir les effets du consentement. On doit savoir chaque notion du consentement d’avant comme les caractères du consentement pour comprendre que combien de la condition pour la cause principale du consentement.

1. Les caractères du consentement

Les caractères du consentement, c’est la cause principale de savoir que le consentement ne peut pas créer comme la volonté de parties. Parce qu’il y a beaucoup de condition pour permettre  les parties peuvent créer un contrat de légalité qui a le consentement comme la capacité des parties et l’expression de la volonté des parties

1. La capacité

La capacité c’est l’importante pour les parties peuvent savoir qu’ils ont la capacité dans l’expression ses volonté que la loi a connu.

1. La personne physique

La personne physique est un etre humain doté de la personnalité juridique et qui a, à ce titre, des droits et obligations envers d’autre personne et le reste de la société. Elle doit etre majeur(ou émancipé) et ne pas etre sous tutelle ou curatelle pour pouvoir jouir pleinement de sa capacité juridique. Elle peut exposer sa volonté par individuel.

1. La personne morale

Elle est une entité, le plus souvent un groupement doté de la personnalité juridique, et qui, à ce titre, a des droits et obligations (l’association, la  société, collectivité…). Elle donc un groupe de personne physique réunies pour accomplir quelque chose en commun. Le consentement est collectivité qui a représentation.

1. L’expression de la volonté des parties

C’est la volonté de partie dans l’expression que l’accord sur l’offre ou le demande qui a d’accord sur l’objet du consentement et l’accord d’après la négociation.

1. L’objet du consentement

Avant le consentement, Les parties doivent savoir les objets du consentement que légalité ou illégalité. L’objet du consentement doit etre légalité.

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