Le mariage

Bories

Gabrielle

TD 2 : Commentaire comparé

Gérard Cornu définit le couple comme « l’union que forment un homme et une femme entre lesquels existent des relations charnelles et, en général, une communauté de vie ».

Pour parvenir à une telle définition, il faut assister à une évolution quant à l’dée de mariage notamment pendant le Bas Empire et le Moyen Âge. Il convient alors d’étudier trois textes témoignant d’une conciliation entre les différents droits (droit romain, droit canonique et la théologie) applicable en Gaulle. Il est question ici de savoir les éléments qui constitue une union matrimoniale.

En 476 l’empire romain meurt sous la pression germanique qui s’installent en Gaulle. Face à la conception germanique charnelle du mariage, la conception intentionnelle du mariage romain se voit décliner. Donc le caractère physique du mariage s’impose au mariage consensuel. La culture romaine a été sauvée de la destruction par l’Église, qui demeure la seule institution structurée et stable en Occident. Les clercs vont recueillir la culture littéraire romaine car ils sont les seuls à savoir lire et écrire. L’Église va peu à peu imposer sa conception du mariage. Les germains comme les romains ont adhéré à la foi chrétienne ce qui permet au droit canonique de s’imposer quant à la formation du mariage

Ulpien est un jurisconsulte romain du IIIe siècle, il fait partie des 5 grand jurisconsultes à suivre selon la loi des citations de 426 avec Gaius, Paul, Papinien et Modestin qui vont participer à la rédaction du corpus juris civilis compilant le droit romain dans lequel on va donner une définition du mariage selon la tradition juridique romaine. Ulpien va définir la validité du mariage dans le Digeste dans le Livre XXXV au paragraphe 15.

Hincmar de Reims est un grand juriste et archevêque de Reims du IXe siècle qui fu également conseiller à la cour de Charles II le Chauve. Sa lettre à propos du mariage d’Etienne et de la Fille du comte de Toulouse en 857 est connue pour avoir répondu à la question sur les critères qui permettent de définir le mariage. En effet après avoir suivi toutes étapes du mariage, Etienne, qui voulait en épouser une autre, refuse de consommer le mariage ce qui pousse à se poser la question de l’existence d’un mariage non consommé.

Enfin, Pierre Lombard est un théologien du XIIe siècle. Il est connu pour sa compilation de l’enseignement théologique qui existe depuis l’Antiquité en 1150 sous le nom de livre des Sentences. Lombard va répondre à Gratien qui, étant canoniste, n’a pas la même définition de la formation du mariage. En effet, Lombard va distinguer deux temps dans le mariage entre les paroles d’avenir et celle pour le présent.

Ces textes ont un intérêt lorsqu’on les compare car ils sont l’expression de l’évolution de la formation du mariage. Cette formation ayant été influencée par différents droit que les auteurs ont tenté de concilier. Le but est de témoigner de la complexité du droit en Gaulle à travers le Bas-Empire avec Ulpien jusqu’au Moyen Âge avec Hincmar de Reims et Lombard.  

Mais il est toujours possible de nuancer cette critique en se posant la question de la montée en puissance du droit canonique qui aurait pu forcer le changement du droit barbare et germanique indépendamment de la volonté de conciliation des auteurs.

Il convient alors de se poser la question suivante : quels sont les critères permettant la validation du mariage ?

Pour répondre à cette question il faudra dans un premier temps s’intéresser à la position de ces trois auteurs quant à l’engagement des époux (I) avant de voir si, selon eux, la consommation du mariage est impérative à sa formation (II)

1. Le consensualisme première étape de la formation du mariage

Lorsque l’homme et la femme consentent à vouloir se marier, il faut alors les considérer comme mari et femme (A) ou, au contraire, ne serait-ce qu’une étape dans la formation du mariage (B)

1. L’engagement suffisant pour être marié

Cette idée que le mariage se forme dès le consentement des époux constitue la Sponsalia qui est l’engagement des deux familles au mariage. Ulpien est le premier à le dire clairement : « ce n’est pas l’union sexuelle, mais le consentement qui fait le mariage ». En effet, Ulpien prétend qu’a partir du moment où les époux consentent à s’unir, le mariage à dès lors commencé.

Pierre Lombard nuance bien plus l’idée d’Ulpien : « De par l’engagement conjugal et avant l’union, les époux deviennent époux (ligne 6). Lombard, en tant que théologien, tente comme Gratien de réfléchir à ce qu’était la Sponsalia et il a cette idée de dire que ce sont les fiançailles. Ainsi, les fiançailles sont un engagement, un accord de volontés entre les époux qui échangent des paroles d’avenir : ils promettent de s’épouser (verba de futuro).  

1. L’engagement insuffisant pour être marié

Hincmar de Reims, en répondant à Etienne, est d’un avis opposé par rapport à celui d’Ulpien. En effet, l’archevêque énonce que « les noces ne portent pas en elles le mystère du Christ et de l’église si […] ne s’en est pas suivie l’union sexuelle » (ligne 25 à 27). Ainsi le consentement ne permet pas au mariage d’être formé.

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