Le commentaire de décision

Td droit constit 05/10/2021

L’état est un être de droit en qui se résume abstraitement la collectivité nationale ou la qualification de cette dernière l’état est une personne morale donc une construction juridique qui prend en charge les intérêts d’un groupe humain.

L’état est une collectivité humaine stabilisé au sein de laquelle la contrainte est monopolisé et la stabilisation

Il y a trois constitutif de l’état, l’état est un groupement humain, un territoire déterminé et une autorité.

Qu’est-ce qu’une nation ? La nation est groupement humain et ses humains sont relié les uns aux autres par diffèrent élément la géographie, la langue, la race, la culture.

 La souveraineté qui est le pouvoir absolu un pouvoir qui est supérieure à tout les autres

COMMENT FAIT ON UN COMMENTAIRE DE DECISION ?

-L’accroche

-Les faits

- la procédure

-Le problème de droit

-La solution

-la portée

-Annonce du plan

DOCUMENT 2 PAGE 31

LES FAITS

Le juge de l’époque la loi de 1991                                                                         Qui crée la collectivité territoriale de corse, la question en particulier dans ce statut de corse il est procédé dans l’article 1er « le peuple corse »/ collectivité

PROCEDURE

+ DE 60 sénateur et député qui ont saisis le conseil constitutionnel égal car « le peuple corse » vs constitution

Problème de droit : est ce que la mention du peuple corse est conforme au préambule, art 1,2,3

Solution : NON il n’y a qu’un peuple français de peuple corse n’existe pas

PORTEE : peuple différent de population

DOCUMENT 2.6

FAITS :

Procédure

Commentaire de ERNEST RENAN CORRECTION

QU’EST-CE QUE LA NATION ?

INTRO

-Biographie de l’auteur : Ernest Renan né en 1823 et mort en 1892 était à la fois philosophe, homme politique et un écrivain et a vait une vision très critique de la religion.

-On va voir qu’il ya plusieurs façons d’organiser les sociétés. Il s’oppose à la conception allemande. La souffrance uni plus que la loi que le passé et l’heritage commun uni plus. Il évpoque aussi dans le paragraphe le consentement. Il dit aussi que la nation garanti la liberté et qu elle est lié a un regime libérale. Il invoque la cessession et il met en garde contre les derives possible de la conception de la nation.

DANS CE TEXTE ON PEUT METTRER EN AVANT LES CONCEPTION DE LA NATION, ensuite les conséquences juridique d’aujourd’hui.

PBQ QUELLE EST LA DEFINITION DE LA NATION D APRES ERNEST RENAN ?

GRAND 1. LA DEFENSE D’UNE CONCEPTION SUBJECTIVE DDE LA NATION

1. Rejet de la conception objective

On voit des le début qu’il rejette la conception race allemande

1. demonstration de la conception subjectivbe de la nation

le pasé partagé, un long passé d’effort, la souffrance, un citoyen peut être dechuon aussi un aspect collectif avec le concetption de la session

 GRAND 2 l affirmation d une conception fondatrice de grand principe juridique

1. un conception légitiment le droit du sol en France

la naissance en France, le critere volontarisète aussi donc le fait de vouloir appartenir a la nation francaise

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