Le code civil

« Ma vrai gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles; Waterloo effacera ce souvenir de tant de victoires; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement c’est mon code civil » Cet aveu concédé par Napoléon Bonaparte lors de son exil à Sainte-Hélène témoigne de la conviction profonde que l’empereur déchu attachait au destin du Code civil.

Le Code Civil est un recueil de lois qui règlement a vie civil des français, la naissance a la mort. Il fonde les bases écrites de notre moderne français. Il est le recueil officiel des dispositions législatives et réglementaire qui régissent une matière comme le code pénal,souvent avec indication d’origine. Il désigne l’ensemble des textes réunis, a la source dans l’édition ordinaire et seul officielle. Ce texte juridique est en réalité une réponse au courant révolutionnaire qui prônait l’écriture des règles de droit pour assurer l’égalité des individus devant la loi. Le code civil est rédigé par quatre grands juristes : Portalis, Mallevile,Tronchet et Bigot de Préameneu et promulgué par Naopoélon Bonaporte, initiateur de ce code, le 21 mars 1804. Ce fameux texte juridique est en réalité une réponse au courant révolutionnaire qui prônait l’écriture des règles de droit pour assurer l’égalité des individus devant la loi. Travers cet écrit juridique qui apparaît comme une conciliation entre les pensée de l’ancien régime et les idées révolutionnaire, se fait ressentir une volonté d’unification du droit civil français. Le code civil est un texte très novateur qui s’apparente a l’époque comme un nouveau contrat social.

Le droit français a pour ancêtre historique le droit romain . A Rome,le droit se distingue de la religion et de la morale et devient une véritable science technique. C’est l’ancêtre du droit napoléonien, et sur quoi ce dernier s’est inspiré. A la chute de L’empire romain,  a donc un ancien droit. Au moyen age, les relations juridiques entre les personnes résidant en France sont régis par des règles variant de province a province. Des tentatives d’unification sont faites mais aucune n’a abouti. Au 12eme siècles, il  a un certain mouvement d’unité et de reconstruction, ce qui amène la révolution française. La politique de la révolution veut faire table rase du passé et veut faire rupture de la monarchie . La révolution continue jusqu’au coup d’état de napoléon Bonaparte. Ce dernier décide de donner un nouveau souffle  la France et décide donc d’établir un recueil de règles. Lors de 30 ventôse de l’an XII est ordonnée a la réunion en en un seul corps de lois, sous titre de code civil des français, des 36 textes votés en l’an XII. Il est composé par 4 rédacteur tel que Portalis, Preameneu, Maleville, sous impulsion de Napoléon, est promulgué la 21 mars 1804 et rebaptisé officiellement Code Napoléon par le décret de 1807.  C’est une œuvre juridique issu du droit coutumier et du écrit, qui trouve sa source s’inscrire dans le temps. Il a pour but d’institué la démocratie. Cette œuvre connaît un succès majeur dans le XIX. Il est source d’inspiration dans d’autres pas du monde grâce a son coté innovateur. Cependant il connaît un déclin au XXe siècle.

Le code civil était très attendu chez les français . Puisqu’il  représente le symbole d’une France renaissante, il est faite pour perdurer dans le temps. Le code civil est donc une œuvre de rupture mis aussi conciliatrice d’ou l’intérêt d’analyser ses aménagements. L’esprit du sicle repose sur une idée de nouveauté législative pour une rupture nette avec le passé ? Or, il est nécessaire de concilier les idées révolutionnaires avec les traductions du peuple français et de conserver des anciennes coutumes ? ‘est donc en quelque sorte un mémoire. Selon cet esprit des siècles, le droit doit s’inscrire dans la continuité historique de la société. C’est l’avenir qu’on lui a tracé. Cependant il est nécessaire de comprendre que les valeurs du 19eme siècle ne peuvent pas être identique a celle du 21eme. Le monde évolue ce qui est synonyme de changement législatif ou encore de modernisation. En effet les valeurs et certains rôles du code civil peuvent être menacer, ce dernier étant conservateur.

1. Le code civil, un destin tracer

Le code civil a une influence traditionnelle sur droit français, il est notamment symbole d’unification (A) et un exemple pour les autres pays qui s’inspire de ce code Napoléonien (B)

A. le code civil, symbole d’unification

Sous l'Ancien Régime, le sud de la France était de droit romain.  

 Alors que le nord de la France est fidèle à l'influence des Allemands : c'est une démarche de droit coutumier.  Ainsi, il existe de profondes divisions au sein de la France sur le plan juridique.   Après le passage de la Révolution française, la loi permettra la reconstruction de ce droit instable.  L'influence de révolution qu'une révolution rattrape sur la monarchie a en termes de révolution et les révolutionnaires font clairement effacer le passé par la table en inventant le nouveau calendrier.  Napoléon, à travers le code civil, introduira une nouvelle France. Avoir la volonté de pacifier la démarche de paix française.  Le Code civil marque lors de l'essor de l'Ancienne Loi, la soumission de toute la France au même droit des mêmes obligations.  Napoléon Bonaparte voulait unifier les gens autour du code, c'était donc une entreprise unifiée.  

    Le Code civil a aussi des compromis. Nous avons trouvé une combinaison de droit non coutumier et de droit écrit. La commission a été créée pour rédiger des actes civils composée de quatre juristes représentant différents systèmes juridiques français ; en effet Portalis et Maleville viennent du pas de romain tandis que Bigot de Préameneu et Tronchet ne viennent d'aucune coutume. Par conséquent, nous observons le compromis que le code montre en conciliant les vieilles coutumes, les lois et les idées révolutionnaires. Par exemple, ils sont passés de régimes institutionnels à des régimes communaux entre mari et femme. Le Code civil a pour ambition première d'unifier la langue française ; il était une synthèse du droit écrit et du droit coutumier. Les membres du comité chargé de rédiger le Code civil appartiennent tous à la géographie des quatre provinces

Tronchet et Bigot de Préameneu viennent du pays par coutume, tandis que Portalis et Maleville viennent de droit écrit. Il est donc essentiel que cette unité politique et intellectuelle perdure. En conséquence, la qualité juridique a été privilégiée au fil du temps.Il a créé l'unification de la nation française par le droit civil écrit.

 Parallèlement, il existe d'autres Codes comme le Code de procédure civile, le Code de commerce, le Code pénal, mais aucun d'entre eux ne connaît avec succès le Code civil grâce à sa fonction unifiée d'une dénomination en France à l'étranger.

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