Le bicéphalisme exécutif est-il nécessaire en régime parlementaire ?

DERRES MYRIAM

L1 Droit

Dissertation

 Le bicéphalisme exécutif est-il nécessaire en régime parlementaire ?

Le régime parlementaire se caractérise par la collaboration des pouvoirs dans l'exercice de leurs fonctions respectives.

Le bicéphalisme est avant tout une caractéristique du régime parlementaire. On dit alors que l'exécutif a deux « têtes » : le Président de la République ou le monarque, chef de l’État et le Premier Ministre ou chancelier, chef du gouvernement.

Montesquieu, penseur et théoricien du régime parlementaire, dans L'Esprit des Lois publié en 1748 définit la séparation des pouvoirs par cette formule : « rester libre tout en étant gouverné ».

Nous analyserons la séparation stricte des pouvoirs comparée à la séparation souple (I). Nous verrons aussi la place de l'exécutif en régime parlementaire (IA) puis sa place en régime présidentiel (IB). Nous verrons ensuite comment le régime parlementaire permet d'éviter l'instabilité (II) et nous analyserons la différence entre le régime parlementaire rationalisé (IIA) et le régime parlementaire dualiste (IIB).

I- La séparation stricte des pouvoirs comparée à la séparation souple

IA- La place de l'exécutif en régime présidentiel

IB- La place de l'exécutif en régime parlementaire

II- Le régime parlementaire permettant d'éviter l'instabilité

IIA- Le régime parlementaire simple

IIB- Le régime parlementaire rationalisé

  La séparation stricte correspond au modèle appelé le régime présidentiel. On attend une indépendance mutuelle des pouvoirs législatif et exécutif dont découle leur équilibre. Le législatif ne peut interférer dans les pouvoirs de l'exécutif et inversement.

L'exécutif en régime parlementaire a donc pour mission la mise en œuvre des lois.

Dans le cadre d'un régime présidentiel, tout l'exécutif va au chef de l’État quand le législatif va au chef du gouvernement, comme c'est le cas aux États-Unis.

Le régime parlementaire est quant à lui le résultat d'un empirisme coutumier pratiqué au Royaume-Uni puis théorisé. Cette pratique émanait au XVIIème siècle des tentatives absolutistes du monarque, et du déclin progressif de celui-ci. Les principaux ministres prendront l'habitude se gérer les affaires du royaume et lors de procédures d'impeachment, leur solidarité va progressivement devenir collégiale et solidaire.

Les procédures en régime parlementaire, qu'il soit simple ou rationalisé, permettent l'indépendance des pouvoirs mais aussi de régir les procédures et d'éviter les instabilités voire les renversements. Ces procédures minimisent également les démissions systématiques.

Le monarque ou chef d’État n'est pas responsable politiquement en régime parlementaire et pour le cas du Royaume-Uni, la reine est totalement neutre. Elle est le symbole de l'unité nationale et de la permanence de l’État.

Le premier ministre avec le gouvernement représente l'organe essentiel du pouvoir. La hiérarchie du gouvernement permet une unité du pouvoir.

...