La voie de l'avenir, la DRIF/ le CDC Tertiaire

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Remerciements

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DRIF        

Fiche module

Sommaire          

CHAPITRE 1 : NOTIONS ET SOURCES DE DROIT        7

I - DÉFINITION DE DROIT        7

II - LES RÈGLES DE DROIT        7

III - LES SOURCES DE DROIT MAROCAIN        8

1 – Sources historiques :        8

2 – Sources modernes :        8

IV. LES LOIS ET RÈGLEMENTS :        9

CHAPITRE 2 : L’ORGANISATION JUDICIAIRE AU MAROC        10

I. LE CORPS JUDICIAIRE        10

1. Les juridictions communales et d’arrondissement :        10

2. Les tribunaux de première instance :        10

3. Les cours d’appel :        10

4. La cour suprême :        10

II. LES GRANDES DISCIPLINES JURIDIQUES        11

1. Les disciplines de droit privé        11

A- Le droit civil        11

B- Les droits annexes        11

2. Les disciplines de droit public        11

CHAPITRE 3 : LES PERSONNES ET LES BIENS        12

I. LES PERSONNES MORALES        12

1. Les effets : le nom, domicile et capacité        12

A- Le nom        12

B- Le domicile        12

C- La capacité        13

II. LES BIENS        13

1. Classification fondamental        14

A- Les biens meubles et les biens immeubles.        14

B – Classification secondaire :        15

CHAPITRE 4 : LES OBLIGATIONS ET LES CONTRATS        19

I. DEFINITION DU DROIT DES OBLIGATIONS        19

1. Classification des obligations        19

A- Source de l'obligation        20

a- L'acte juridique        20

b- Le fait juridique        20

B- L'objet de l'obligation        20

C- Force de l'obligation        21

II. LES SOURCES DES OBLIGATIONS        22

III. LE CONTRAT        22

1. classification des contrats        23

2.  la formation du contrat        26

A. Le consentement        26

B. La capacité juridique        28

C- L’objet et la cause dans le contrat        31

3. l’arrêt du contrat        33

A. La nullité du contrat        33

B. La résolution du contrat        35

C. La caducité        35

4. La détermination des obligations contractuelles        36

A - Principe de la liberté contractuelle        36

5. L’inexécution du contrat        36

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