La Diversité Des Contrats De Travail

Trâme de l'objet d'étude n°1 .

Thème 3-2 : Le déroulement de carrière .

Sujet : La diversité des contrats de travail .

Annonce du sujet : La diversité des contrats de travail, les principaux contrats de travail sont les CCD et le CDI .

Problématique : Les employeurs on recourt à quels types de contrat de travail le plus régulièrement ?

Développement :

Partie 1 : Le CDI

Première sous-partie : Définition de CDI ainsi que sont contenu et explications des droits du salarié .

Deuxième sous-partie : Synthèse .

Partie 2 : Le CDD

Première sous-partie : Définition de CDD ainsi que ces modules et explication des droits de l'employeur .

Deuxième sous-partie : Synthèse .

Conclusion : Quels sont les différences entre le contrat CDI et le contrat CDD ?

Ouverture : La durée du travail .

Le CDD est un contrat d'exception, le principe reste le recours au contrat à durée indéterminée.

La primauté du CDI a été réaffirmée par la Loi du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail : « Le contrat de travail à durée indéterminée est la forme normale et générale de la relation de travail. »3

Le terme « contrat à durée déterminée » a été introduit par la loi nº79-11 du 3 janvier 19794. La forme actuelle du contrat à durée déterminée date de 1990.

Cas de recours[modifier | modifier le code]

Un contrat de travail ne peut être conclu pour une durée déterminée que pour l'un des cas de recours limitativement énuméré par la loi :

Art. L1242-2 du Code du travail5:

remplacement d'un salarié,

accroissement temporaire d'activité,

emploi à caractère saisonnier ou pour lequel, dans certains secteurs, il est d'usage constant de ne pas recourir au contrat de travail à durée indéterminée en raison de la nature de l'activité exercée et du caractère par nature temporaire de ce type d'emploi.

Loi de 2008 portant sur la modernisation du marché du travail6

réalisation d’un objet défini (mission particulière)

Dans tous les cas, les contrats ne peuvent avoir ni pour objet, ni pour effet, de pourvoir durablement un emploi lié à l'activité normale de l'entreprise7.

Le contrat de travail peut également être conclu pour une durée déterminée dans le « cadre de la politique de l'emploi »8.

Le remplacement[modifier | modifier le code]

Pour être embauché par le biais d'un CDD dans le cadre d'un remplacement, le salarié doit:

remplacer un salarié absent temporairement pour maladie, accident, maternité, congé parental9 ;

remplacer un salarié passé provisoirement à temps partiel ;

occuper, au départ de son titulaire, un poste de travail allant être supprimé ;

occuper un poste de travail dans l'attente de l'entrée en fonction de son futur titulaire embauché en CDI. Le poste considéré doit être pourvu par un titulaire déjà recruté mais momentanément indisponible10.

Depuis 2001, la possibilité de recourir au CDD a été progressivement étendue au remplacement temporaire du chef d'entreprise ou d'exploitation, d'une personne exerçant une profession libérale ou du conjoint participant effectivement à l'activité.

Le salarié doit être embauché pour remplacer un salarié déterminé. Lorsque le contrat prévoit que le salarié remplace « tout membre du personnel »11 ou comporte les noms de plusieurs salariés remplacés12, il encourt la requalification en contrat à durée indéterminée. Il est, au contraire, possible d'opérer des replacements en cascade, le salarié en CDD peut être affecté sur un poste différent du salarié remplacé13.

Le surcroit d'activité[modifier | modifier le code]

La

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