L'Etat et ses trois piliers

Introduction :

 L’Etat de droit repose sur trois piliers.

 L’Etat est un ordre juridique à lui seul. Kelsen le dit très vite dans ces écrits, selon lui c’est un ensemble de norme, de règles de droit. Mais c’est plus que cela, c’est une personne régie par le droit.

 L’Etat est ainsi assujetti à la règle de droit. Son contraire serait en Etat de police car non contraint par la loi.

• Ces trois piliers sont :

_ L’encadrement du pouvoir politique dans l’Etat. Le pouvoir politique ne peut pas être un Etat arbitraire. Elle doit être encadré, limité par des règles de droit, et doivent être respecté.

_ Contrôle du pouvoir. Une sanction du respect de ces règles par le pouvoir politique. La Constitution n’est pas la seule règle de droit pouvant exercer un contrôle du pouvoir politique : loi, règlement… elles ont pour but d’établir un contrôle du pouvoir politique.

La Constitution a une grande importance : la Constitution est la plus importante règle de droit dans l’Etat, parce que c’est elle qui fixe les règles de fonctionnement de l’Etat et elle est au sommet de l’ordre juridique. Ensuite elle contient parmi d’autre règle, elle protège et garanti les droits et libertés de la personne face au pouvoir politique.

Le meilleur contrôle est celui fait par les juges : Justice constitutionnel.

_ Division des pouvoirs : pour que l’Etat ne soit pas oppressif, il faut que dans l’Etat soit divisé. Dans l’Etat de droit le pouvoir est doublement divisé :

 divisons vertical, le pouvoir est réparti. Les compétences sont attribuées à des personnes différentes : c'est à dire l’Etat (personne centrale) et ces diverses composantes (qui varient selon la forme de l’Etat). Par ex, la répartition des compétences est importante dans l’Etat fédéral (usa). La France est un Etat unitaire décentralisé (département, région, commune). Présence de contre pouvoir.

 Division horizontale. Distinction fondé sur la séparation des pouvoirs : entre le pouvoir exécutif, législatif et judiciaire. Cette division à un changement de perspective important doit être modernisée pour tenir compte de deux éléments :

- Le pouvoir constituant est au dessus de tous les autres. C’est le pouvoir d’établir la Constitution, de l’adopté de l’imposer. Ce pouvoir appartient au peuple.

- Monté en puissance de la justice constitutionnel a fait de la Constitution un texte applicable, sanctionné si on la viole. C’est le bras armé de la Constitution. Ceci a été consacré par le législateur et doit être respecté par les pouvoirs exécutifs et législatif mais aussi des juges.

Il y a aussi l’accroissement des pouvoirs des juges qui aboutit à l’indépendance des juges et plus largement du pouvoir judiciaire. Le juge constitutionnel est le garant de cette indépendance. Il exerce une fonction de contrôle de cette indépendance.

Thème 1 : la justice constitutionnelle.

Titre 1 : Le contrôle Juridictionnel du pouvoir par la justice constitutionnelle.

• La justice constitutionnelle est une forme de justice particulière qui permet le contrôle du respect de la Constitution par l’ensemble des pouvoirs agissant dans le cadre de l’Etat. Elle s’appuie sur un principe et mis en œuvre : principe de constitutionnalité et par une technique particulière : le contrôle de constitutionnalité des normes.

Chapitre 1 : principe de constitutionnalité.

La Constitution est dans l’Etat la norme juridique suprême, la règle de droit au somment de l’ordre juridique. Il n’existe pas dans l’Etat de règle de droit au dessus de la Constitution.

Tout les règles de droit applicable dans l’Etat sont au dessous de la Constitution et doivent donc la respecter. Si elles ne le font pas, c'est à dire viole, contraire ou méconnaisse la Constitution, ces règles seront annulées.

Ce principe s’appuie sur la hiérarchie des normes.

Section1 : Le principe de constitutionnalité s’appuie sur la hiérarchie des normes : fondement théorique du principe de constitutionnalité.

On dit que les règles inclus dans la Constitution une valeur constitutionnel. Elles font parti du bloc de constitutionnalité, des normes à valeur constitutionnel.

La hiérarchie des normes est le fondement premier de tout système juridique. On pourrait dire que sans elle un Etat ne pourrait pas fonctionner car chacun a son niveau pourrait faire ce qu’il veut = Anarchie.

Cette hiérarchie permet de maintenir la cohérence de tout système juridique. Cette cohérence est à la base du fonctionnement de l’Etat.

D’abord une théorie, cette hiérarchie des normes c’est concrétisé par la le contrôle de constitutionnalité.

C’est une invention de Hans Kelsen développé dans un ouvrage de 1924, la théorie pur du droit. Ce livre puisse son inspiration des Lumières.

L’idée est simple, la norme inférieure doit respecter la norme supérieure. Ainsi, en vertu de la Constitution de 1958, le Président de la République est qualifié de chef des armés.

Chaque organe, pouvoir qui prend des décisions reçoit des commandements de son supérieur qu’il doit respecter et exécuter.

Chaque pouvoir donne des ordres a ses subordonnés et cela jusqu’au bout de la chaine.

Selon Kelsen, cette hiérarchie serait établi sous une forme pyramidale : au sommet la Constitution, juste en dessous les lois, ensuite les actes administratif jusqu'à l’ensemble des actes individuels.

On voit ici, à chaque étage de cette hiérarchie, chaque norme est application de la norme supérieur et création de la norme inférieure.

Les normes ou règles de droit sont interdépendant aménager de manière dynamique selon un couple application-création.

Dans cette pyramide, la Constitution est au sommet car c’est à partir de la Constitution que toutes les autres règles de droit sont créées dans l’Etat.

 La constitution

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