Histoire des sources du droit

Introduction général de l’histoire des sources du droit (des origines à la Révolution française)

Introduction :

Qu’est ce que le droit ?
Le Droit, d’après cornu, c’est l’ensemble des règles socialement édictées et sanctionnées qui s’impose aux membres de la société.
Étant précisé que le droit est le fondement essentiel de toute organisation sociale. Les romains disaient : Ubi societas, Ibis jus. (là où il y a une société, il y a du droit)


Depuis 5000 ans, le droit a pris beaucoup d’importance dans notre société. C'est à ce moment que les sociétés ont commencé à mettre en place des règles de droit.
Il faut mettre en avant l’histoire du droit comme auxiliaire permettant de comprendre comment on a fait pour aller d’un point A à un point B d’un point de vue juridique. Il est difficile de faire le lien entre le droit positif et le droit dans l’histoire. Le droit évolue tellement vite qu’on a du mal à toujours être à jour suivant les époques et les évènements.
il y a trois points de vues :

d’un point de vue pédagogique : ne pas donner que des connaissances scientifiques mais donné une méthode pour appréhender ce droit. la doctrine notamment et les méthodes de raisonnement que l’on trouve dans l’histoire du droit pour mieux appréhender ce droit. Exemple des glossateurs.

nous permettrait de mieux connaître la genèse du droit, replacer certaines règles dans des contextes historiques, politiques. Exemple de comment on est passé de vengeance privée à une vengeance d’Etat. de voir comment se sont formé des système tel que le système français avec le droit romano germanique notamment.

d’un point de vue intellectuel : nous former à une meilleure perception du droit et de la relativité des normes, de bien comprendre que le droit est un phénomène social. exemple ; débats, les questions sur la finalité et les conséquences du droit. 


Au cours du temps, on a accumulé un certain nombre d’observations qui ont permis de faire sortir des théories, des thèmes généraux.
Développer notre esprit critique, qu’on s’ouvre à d’autres choses tel que le droit romain, germanique, canonique, la coutume. a tout ce qui a pu à un moment donné avoir de l’influence sur notre système juridique. Cela n’interdit pas non plus des jugements de valeurs. chacun en fonction de sa propre instauration. 


L’histoire des sources du droit est immense : une source du droit (au sens littéral) est tout ce qui contribue à créer une règle de droit dans une société donnée à un moment donné. Traditionnellement, on distingue deux grandes catégories de sources de droit : les sources constitutives comme la coutume et la loi qui crée directement une règle de droit. Et les autres sources que l’on appelle interprétative telles que les observations que font les auteurs, les jurisprudences comme les décisions faites par les juges. Ou encore la pratique. A certains moments de l’histoire, les praticiens ont contribué à faire évoluer le droit.


Puis on a une autre approche (il y a juridique, historique et maintenant : une distinction entre les sources formelles et informelles.) Les sources formelles sont en fait les documents écrits qui attestent de l’existence d’une règle de droit. C’est par exemple des constitutions, la loi des 12 tables.


Une grande différence avec le droit positif, c’est qu'aujourd'hui on se base à 90% sur des sources formelles mais ce n’a pas toujours été le cas. Pendant une époque, on s’est surtout basé sur des règles de coutumes donc des règles de droit qui se transmettent du bouche à oreille. On peut penser aux lois fondamentales du royaume qui régissent les règles de successions de la couronne. Les sources informelles ont quasiment disparu mais dans l’histoire on va surtout les évoquer. C’est une grande différence mais on va voir l’évolution qu’il y a eu à ce sujet là. On verra ça surtout dans la famille qui nous intéresse : la famille romano germanique ou famille romaniste suivant les auteurs.


Ces droits souches se sont basés sur plusieurs années. Outre l’héritage de l’antiquité, ses bases sont le droit romains, le droit germanique ou barbare (a partir du Vème siècle), le droit canonique et l’influence de la doctrine, des grandes écoles et des grands auteurs.


Quelques rappels :
Dans la famille romano germanique : l’une des principales caractéristiques, le droit a été élaboré pour des raisons historiques en vue de régler des comportements par le recours de la justice publique. C’est pour cela que, très tôt, on retrouve un ensemble de règles, de conduite, général, impersonnel, souvent lié à des concepts de morale, d’équité. On verra comment est née chez les grecques la nomos (la Loi) et comment elle va devenir la principale source de droit et comment les romains vont se l’approprier. Et ce que l’on observe c’est que ce système juridique se repose sur la classification et qui participe à un idéal de cohérence et de codification. Cette codification est particulièrement accessible contrairement à la coutume qui est orale.
deuxième source c’est la coutume.


La jurisprudence sera aussi évoquée. précisions : À Rome, la jurisprudence n’a pas le même sens qu'aujourd’hui. période de moindre droit quand le juge doit juger alors qu’il n’y aucun texte pour le cas donné.


La doctrine : texte d’un auteur qui précise sa pensée juridique. ça peut être des praticiens, des universitaires.
Le droit est véritablement une science et cela fait qu’on a toujours admis que la jurisprudence est une source et c’est pour ça que l’on considère que ceux qui réfléchissent à ce sujet ont une grande autorité à ce niveau.

les choix chronologiques avec les romains et on finira avec la révolution français et on se concentrera sur la formation du droit français.

Chapitre 1. L’héritage de l’antiquité

rappels : les témoignages sur la vie des premiers hommes sont si peu nombreux que l’on ne peut dire quand est né le droit. Certainement, les hommes préhistoriques avaient des croyances. Forcément ils ont dû établir des règles de droit. A partir de là on peut penser que les hommes de Néandertal faisaient déjà des sépultures. Les hommes du paléolithique ont laissé des ornementations comme avec Lasco.

Dans ces premières sociétés, les premières règles de droit avaient un caractère pénal. Cad que l’on sanctionnait l’individu ou le groupe car il avait effectué/commis des offenses. Dans

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