HDS chapitre 4 la révolution légicentriste

CHAPITRE 4 : LA REVOLUTION LEGICENTRISTRE

Début 1789 : réunion des états généraux -> Provinces remontent leurs doléances (cahier de doléances). Dans ces cahiers : partage entre une aspiration à l’unification du droit et à l’attachement aux pratiques locaux.

La transformation des EG en Assemblée Nationale constituantes, puis l’abolition des privilèges, DDHC (26 août 1789) 🡪 Avènement du règne de la loi. Avec des caractères nouveaux, d’omniscience. Les constituants en majorité sont favorables à une codification du droit privée car cela correspond à leur projet de régénération de la nation. La constitution de 1791 : fait un code de civil commune à tout le royaume.

1ère phase de la révolution : jusqu’à la chute de Robespierre (9 thermidor l’an II 26 juillet 1794)        

1789-1794 est une phase idéologique car elle s’inspire de l’esprit des lumières : idées émises par les philosophes du XVIIIe siècle : Montesquieu, Diderot, etc.

A partir des écrits des philosophe 🡪 Formation d’une forme d’opinion moyenne relativement cohérente puis l’émergence de l’esprit du siècle : Réformiste, se base sur la raison et donc va rejeter les croyances et les traditions issues du passé sont considéré comme des préjugés nuisible, inutiles. Met l’accent sur la raison exalte du progrès.

L’idée ne permet pas d’expliquer les idées révolutionnaires du siècle mais ces idées ont pesé sur les transformations de la forme et du fond du droit. Et va succéder à un moniste radical qui se repose sur la loi, également va contribuer à élever la loi et à dévaloriser les autres sources du droit.

SECTION 1 : LE TRIOMPHE DE LA LOI

Montesquieu et Rousseau ont placer la loi au centre de leurs réflexion. Pour éclairer la loi appartient comme le pur produit de la raison de la volonté        . Elle s’oppose donc aux coutumes qui ont une origine incertaine et diverse, complexes. Elles sont irrationnelles. Pour ces philosophe la loi est l’expression de la volonté générale elle est donc bonne et infaillible. Ces idées traduit en acte vont conduire à un légicentrisme absolu qui sera modérée que par le poids des réalités et par l’impuissance des révolutionnaires à codifier le droit

1. L’influence des lumières

La révolution légicentriste (= loi seul source de droit) est causée par le courant intellectuel européens des lumières. Ces idées qui étaient réservé aux élites vont se reprendre grâce au relâchement de la censure sous le règne de Louis XVI et aussi du perfectionnement des instruments de diffusion de la pensée (ex : L’impression, journaux, etc.) et puis la tenue des salons qui sont des lieux de réunion qui favorisent la connaissance des idées philosophiques. Au sein de la Bourgeoisie au XVIIIe est cultivé, riche, détient les métiers économiques. La Noblesse et le Clergé : privilégiés et le T-E : non-privilégiées.

Elite bourgeoise : séduit par les idées des philosophes. Ils critiquent donc la monarchie absolue. La bourgeoisie demande des reformes. Selon eux : « seule la loi a les atouts pour changer le monde conformément à la raison conformément à la coutume attacher à la tradition. »

Selon les philosophes : la loi a des atouts spécifiques : la loi est réfléchie et pensée or que la coutume résulte de l’habitude. On peut donc se demander : Quel organe fera la loi ? Les philosophes pensent que le peuple doit devenir le peuple législateur.

1. La loi, expression de la voie générale

L’affluence de Rousseau est déterminante : (1712-1778) : le contrat social (œuvre importante) il bouleverse les bases de la société : « toute société est fondé sur un pacte entre les individus ». Il envisage l’égalité entre les hommes.

« Les hommes doivent se mettre sur la suprême direction de la volonté générale ». J.J Rousseau, Le contrat social.

Dans cette élaboration, les hommes auront des droit civil et politique qui seront les mêmes pour tous et l’individu fait parti de la société car il a consenti ce pacte social. L’égalité politique et juridique : la loi doit être l’expression de la volonté générale : donc tous les individus qui ont conclu le pacte sont titulaire de la souveraineté et en même temps sujet puisqu’ils se sont soumis à la volonté générale. Rousseau veut rejeter le régime monarchique de droit divin pour qu’il puisse maintenant créer un régime crée par et pour la volonté générale du peuple.

La souveraineté est restée indivisible, inaliénable, absolue mais plus sous les mains du monarque mais du peuple. Le pluralisme juridique est remis en question sous l’époque des lumières. Les coutumes s’opposent à l’idée d’une loi pareil pour tous. La loi a énormément de caractère tel que : l’unité, la clarté, la perfection. Ce qui va engendrer le légicentrisme.

1. Le légicentrisme

La révolution sous l’influence des philosophes va cultiver la nomophilie (=amour de la loi) va inventer le législateur anonyme et abstrait qui doit traduire reproduire les volontés de l’ensemble de la société. Elle va ériger la loi en source unique et exclusive du droit. La loi est omniprésente dans la société. Ex : DDHC 26 aout 1789.

Cette suprématie de la loi (au début de la révolution) tient d’abord à la suprématie de son auteur le pouvoir législatif. La Révolution est une période d’instabilité politique, mais il y a une constante qui est le respect formel de la séparation des pouvoirs.

Ce principe de séparation des pouvoirs va être mis en œuvre au profit du pouvoir législatif. Le pouvoir leg le plus important. Montesquieu prône une division du pouvoir législatif entre plusieurs chambres et prône l’octroi au pouvoir exécutif le veto. Il avait pour idée d’associer le pouvoir exécutif au pouvoir leg pour qu’ils puissent collaborer. Il veut donc créer une balance afin d’éviter le despotisme. Le monarque n’est plus un monarque absolu.

1. L’organisation du pouvoir législatif

1. Le rôle de l’Assemblée

Dès le début de la révolution, l’Assemblé constituante favorable au principe de séparation des pouvoir prôné par Montesquieu mais ce principe à été entendu dans un autre esprit : non comme le moyen de créer un équilibre durable ce que voulais Montesquieu mais comme une arme dirigée contre le roi car il a suscité la défiance de l’assemblée.  L’assemblée va utiliser ce principe pour élever le leg et abaisser l’exécutif 🡪 Difficulté de collaboration.

Dès Sept 1789, discussion sur la future constitution : juste une décision qu’il faudrait une nouvelle Constitution. La Gauche patriote est plus sensible aux idées de Rousseau que celles de Montesquieu, les Droites monarchistes attachés à la monarchie est plus sensible aux idées de Montesquieu.

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