HDI cours droit

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Cours magistraux

S1

Biblio :

• Claire Lovisi « intro hist au droit » chez Dalloz.
• « Cours d’intro au droit et aux institutions » par Éric Gochosso et Éric Gasparini chez galino.
• Castalo et Mausen « intro hist au droit » chez Dalloz.

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Introduction :

Qu’est-ce que le droit ? les romains présentaient le D comme l’art du bien et du juste, ils prenaient en considération sa fin, cad la réalisation d’un idéal de justice, d’équité, bien plus que la nature du D. Ajd nous excluons tout idéalisme ds la def du D. Le D se caractériserais par sa façon formelle, se serais l’expression du législateur ou bien d’un juge ou d’un praticien ou des auteurs formants la doctrine. Le D tiendrait ds des règlement, décisions du tribunaux, actes notariés, ils se confondre avec ses sources.

Pour définir le D on insiste sur son caractère obligatoire, donc aussi la sanction sur ce qui enfreigne le D. ce caractère permet de distinguer le D des règles morales. Mais il y une difficulté, la contrainte peut sanctionner des règles extra jdq (en dehors) et le D ne peut pas tout sanctionner. Le D romain a connu des « lois moins que parfaite » qui sont des règles de conduite que les citoyens ont été invités à suivre mais sans être obligé. C’est une loi mais il n’y a pas de sanction, cpt il y a aussi des obligations naturels ou l’inexécution ne peut pas donner lieu à une condamnation judiciaire mais ces obligations sont des véritables obligations jdq. Cette solution est encore la ajd. Le D impératif, ou se sont des lois d’auteurs publiques ou on ne peut pas se soustraire, qui sont absolue et à côté des règles supplétive de volonté, ou elles n’obligent les partis que si celle-ci n’ont pas dérogé.

La contrainte serait plutôt une conséquence que plutôt son origine. Le D est rétif a toute def simple, car il a de multiple facette, il est par nature complexe et pour tenter de le saisir il faut le voir par diff angles. L’approche hist ne remplace l’approche sc. L’approche hist a pour but de retracer la naissance et les solutions jdq à travers dès les âges les en replacent ds un cadre plus général, ds les rapports ds la culture ambiante avec la société, pour ne pas avoir une visions totalement technique du D. Le D est porteurs des valeurs et de traditions, le produit d’une longue hist et qu’on ne peut le comprendre sans l’envisager de ce pts de vue. Le D ne peut pas être connu si on fait abstraction de son passé, il n’y a pas de rupture entre le passé et le présent, car la vie passé des institutions ont façonné la visions de celle du présent. On veut étudier le passé du D, comment il s’est formé. Il s’est formé de Rome, ces fondements se sont rajoutés le christianisme et les traditions coutumière. Face mouv de codification qui ont donné lieu au D d’ajd.

Partie 1 : Les sources du D, les sources du « lus »

Entre le D romain et actuel, le « corpus luris civilis » est la compilation du D romain du VI, on explique que le digest (livre) a été écris pour défier le temps, qu’avec ce livre le D romain se détache du monde pour entamer une nvelle vie, donc le but c’était de faire durer le D romain. Avec ce digest, la remise au jour du passé se ne cesse d’être un instrument nveaux. Ajd, on reprend des outils du passé pour l’adapté, on ne crée jamais rien en D.

Toute société implique le D, même les plus anciennes, il faut attendre l’écriture pour avoir des traces certaines. <> 5000 et 6000 l’écriture est apparu en Mésopotamie. De ces pays viennent des documents en tablette d’argile. Ils écrivaient au moyen de signe nommé cunéiforme, le nom de la justice viens aussi de ce mot. Ces stèles avaient leur lois gravées dessus. Une stèle contient le texte d’une compilation ordonné par le roi de Babylone nommé Hammurabi, il date env. de –1750 av JC. A l’intérieur de ce texte on trouve des procédures judiciaire, au mariage, D pénal et successions.

Les grand ancêtres d notre D sont la Grèce et Rome. On doit au grec la politique et les romains le jdq.

Chap 1 : Les origines antiques et médiévales du D

Pour le DP d’avant, les grec et romains avaient des régimes assez proches. Ce DP antique, n’a jamais fait l’objet de théorie par ces ET mais a servie aux régimes postérieurs. En revanche en DPR, les romain ont transformé le D en une véritable sc. Ils ont pensé, théorisé, ce qui a permis d’en faire un modèle pour nos D modernes.

Sections 1/ les origines du DP

Les cités antique ont contribué au DP, la cité à son apogée, athénée, Rome, a permis de faire des régimes po afin de faire des expériences du régime républicain et parfois démocratique. L’empire romain monarchique, est restée une référence pour l’ET souverain.

Ces ds les cités grecque et Rome que la politique est née. Qui est définie comme l’art de gvrer le groupe sociale, « politis » même racine que « polis », la cité. Les diff cités ont été les 1eres ds les directions de la communauté comme une affaire commune, de tous. Ds ces cités, la direction de la communauté est l’affaire de tous, les romains parle de « res publica » la chose à tous. Par consq tous doivent y participer. Cette conception du pouvoir est renforcée par sa faible extension territoriale, ce qui est offre une avantage pour la mise en place d’un régime.

Cpt, la forme de gvr la plus ancienne fus partout la monarchie, parfois le roi est élu ou plus souvent ils héritent, ces rois sont dotés de pouvoirs religieux, po, judiciaire. Mais ces rois gvr avec des conseils ou siègent les grandes familles et à Rome c’est avec des assemblées populaires.

Les régimes monarchiques ont succédé des régimes aristocratiques. Les rois sont chassés en 509 comme à Rome.

A athénée, l’évolution est allée vers un régime démocratique mais il fut troublé et éphémère. La république à Rome va durer. Des 509 les fonctions publiques sont monopolisées par les patriciens (grandes familles aristocratique), et il a fallu plusieurs siècle de lutte <> plébéiens et aristo pour arriver à un pouvoir plus égalitaire. Ce partage va permettre la création d’un régime original qui se maintien jusqu’à l’empire.

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