Forme d'Etat

Dissertation forme d’etat.

La forme étatique, peut amener un réel désordre a l’état. Le fait d’actualité sur la catalogne le démontre. La catalogne voulant se détacher de l’Espagne et devenir un état a par entière. Conséquence d’une forme d’état surement un peu trop lâche de l’Espagne qui a permis a la catalogne de se sentir indépendant de l’Espagne, jusqu’a vouloir vraiment le devenir. En addition de cela, la crise économique favorise les revendications régionale d’indépendance.

En Europe, ou dans le monde, on peut distinguer deux formes possible d’état. L’état unitaire et l’état fédéral. Cette différence de forme est notamment présente dans les cas les plus explicites, La France et L’Allemagne. L’état unitaire implique que la notion de pouvoir politique émane d’une seule institution, l’Etat. Le pouvoir est exercé par une seule catégorie d’organe politique. Et une seule administration qui applique les décisions des organes politiques. L’autre forme d’Etat, l’Etat fédéral voit en son sein le pouvoir disséminé entre plusieurs organes. C’est une institution étatique qui reconnait plusieurs Etat a l’intérieur. En ce qui concerne la catalogne l’Espagne, il est considéré comme un état unitaire mais comme la définition de l’état unitaire le cite si bien un état unitaire se définit comme un Etat au sein duquel la souveraineté unique ne fait l’objet d’aucun partage. Des évolutions au sein de cette notion ont donc permis son développement. En effet plusieurs degrés d’état unitaire sont possibles. L’Espagne fait parti du degré surement le plus développé, tendant plus ou moins vers le fédéralisme, appelé le régionalisme. La France quant a elle, se trouve dans un degré moindre. La France est un Etat décentralisé, l’article 1er de la constitution le cite. Beaucoup moins autonome que les régions d’Espagne. Conséquence d’un passé très centralisé en France avec les monarchies, et l’esprit des jacobins suite a la révolution en 1792. Totalement different le cas de l’Allemagne, en effet elle n’a pas toujours était sous forme de fédéralisme, détruite sous l’empire Nazi. Elle a réussi a se reconstruire, mais le fédéralisme allemand reste particulier en comparaison au fédéralisme des états unis d’Amérique. Tout comme les sociétés, les formes d’états ont évolué. Mais quelles sont les évolutions? Comment sont elles apparus?

Pour cela une division entre les deux formes d’états nécessite d’être faite, l’état unitaire (1) avec le cas de la l’Espagne et la france. Et l’état fédéral (2) avec le cas particulier de l’Allemagne

Une concentration des pouvoirs plus ou moins central: l’Etat unitaire.

L’idée étant de montrer les différents degrés que peut prendre un Etat unitaire, en effet un état ne peut pas être totalement concentré et centralisé a moins d’être un micro état n’ayant pas beaucoup d’individus. Un état important ne peut survivre en ayant les pouvoirs concentré en un seul endroit. C’est pour cela que l’état unitaire connait plusieurs degré. De la décentralisation administrative (A) au régionalisme (B).

A) Le régionalisme, degré final de l’état unitaire

La régionalisation, un modèle d’assouplissement fort de l’État unitaire. L’Etat va donc déléguer un nombre de compétence aux régions, le cas de l’Espagne et de l’Italie. Pour cela les régions vont disposer de 3 autonomies. L’autonomie politique étant la première, les régions sont dirigés par des institutions élus par la population locale. Cette autonomie politique est exactement la même que celle qui existe dans les modèles de décentralisation administratives comme la France. L’autonomie financière signifie que les collectivités doivent bénéficier du pouvoir de lever des impôts sur les populations locales. Or l’Etat est quand même bien présent, car il va fixer qui fixe les taux, les montants des imposition. L’Etat va aussi aider financièrement les régions dont les ressources collectés de suffise pas. L’autonomie financière n’est donc pas absolu. La dernière autonomie la plus importante, qui va caractérisé la grande différence entre la décentralisation et le régionalisme est l’autonomie fonctionnelle. Les régions disposent d’un vrai pouvoir législatif, elles sont la facultés d’édicter des lois régionales ayant valeur de loi. La fonction législative est donc partagé. L’Etat conserve les fonctions régaliennes comme la defense, la politique pénale et civile et bien d’autres. Quant a eux les régions possèdent une compétence dans le domaine régionale, comme l’éducation, l’environnement, l’urbanisme. Malgré l’autonomie bien avancé des régions, elle reste a nuancer. Avec les crises économiques, un certains nombre de régions manifestent la volonté de demander leur indépendance. Dans ce contexte économique, les régions vont être plus sensibles au discours politique autonomiste. Face à ce mouvement, la Cour constitutionnelle espagnole va développe une jurisprudence plus favorable à l’Etat. Ce qui est le cas de la Catalogne. Pour l’Italie la cour constitutionnelle a tendance à faire une lecture de la répartition des compétences à l'avantage de l'Etat. Le processus de régionalisation constitue un modèle de fort assouplissement de l'Etat unitaire puisque les régions disposent d'un pouvoir législatif, bien que contrôlé. Les fonctions de la Région sont assurément plus larges que celles des collectivités décentralisées ordinaires et cela implique une organisation dont l’ampleur peut faire illusion sur leur situation juridique ; mais ses compétences, même législatives, ne lui permettent pas d’exprimer une volonté primaire comme pour un Etat fédéral.

A un degré moindre de l’Etat unitaire, le cas de la France se présente. C’est un état décentralisé administrativement. Par conséquent il possède un champ d’action moindre que celui de l’Etat régionalisé. Or l’Etat français a connu différentes phases dans la construction d’un état décentralisé.

B) L’évolution d’un état unitaire français décentralisé administrativement.

La décentralisation, lorsque le pouvoir n’appartient pas de manière exclusive à une collectivité unique : l’Etat. Ici, le pouvoir se trouve réparti entre d’une part l’Etat et d’autre part une multitude de collectivités territoriales. L’Etat ne possède pas un pouvoir hiérarchique sur les agents exerçant leurs compétences au sein des organes des

...