Fiche d'arrêt, contrat

Les stipulations sont négociables alors qu’en 2016 ils étaient librement négociés.

B une classification des contrats selon leurs effets

les contrats nommé et les contrats innommés

Les contrats nommé ont un nom et correspondent a un modele contractuelles prévu par la loi ou par la jurisprudence . le législateur ou le juge attachent un régime juridique a un type contrat

2 possibilités soit des règles supplétive ( si un contrats pas un aspect particulier il sera complété en se référent a ses règles) soit des règles impératives ( qu’on ne peut pas modifier par contrats elles ‘impose et on ne pas prévoit le contraire dans le contrats)

Les contrats innomés sont ceux dont le régime n’a pas déjà été encadré par la loi ou le juge

2) les contrats synallagmatiques et les contrats unilatéraux (articles 1106 code civil)

Le contrats est synallagmatiques lorsque ils s’obligent réciproquement entre eux et est unilatérales lorsque une ou plusieurs personnes s’obligent envers une ou plusieurs autres sans qu’il y est d’engagement réciproques entres eux.

Les contrats de ventes sont des contrats synallagmatiques

Le contrats de prêt est unilatéral car c’est un contrat réel

La distinction a des enjeux pratiques d’abord il ya des sanctions spécial en cas d’inexécution (l’exception d’inexécutions et la résolution pour inexécution)

La preuve pour les contrats synallagmatiques il y a l’exigence d’avoir un écrit à doubles exemplaires (autant d’exemplaires que de partis) pour les contrats unilatéraux la formalité de la mention manuscrite (article 1376)

3) contrats à titres onéreux et contrats à titre gratuit

Article 1107 qui donne les définitions le contrats est a titres onéreux lorsque chacune des parties reçoit de l’autres un avantages en contreparties de celui qu’il procures

Il est à titre gratuit lorsque l’une des parties procure a l’autre un avantages sans attendre de recevoir quelques choses de l’autre partie

4) les contrats commutatifs et aléatoire

Il est commutatifs lorsque chacune des partis s’engagent a procurer a l’autres un avantages qui est vu comme l’équivalent de celui qu’il reçoit . Il est aléatoires lorsque les parties acceptent de faire dépendre des effets du contrats lorsqu’aux avantages… articles 1108

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