Fiche d'arrêt cass 1er civ, 3aout 1915

Il s’agit d’un arrêt rendu par la premeire chambre civil de la cour de cassation le 3 aout 1915 portant sur l’abus du droit de propriété.

En l’èspece il s’agit de Coquerel, le propriétaire, à mit en place sur ca propriété; qui se trouve collé celle de Clément-Bayard le voisin, des haut morceau de bois accompagné de tige de fer. Clément-Bayard prétend que se dispositif lui porte préjudice, il à donc décider de saisir la juridiction compétente pour demander réparation du préjudice qu’elle a subit et faire valoir ses droits.

Tout d’abord, l’affaire a été porté devant un tribunal de première instance ; dont on ne connait pas l’issue. Mécontent de la décision, il à été a interjeté appel auprès de la Cour d’appel qui a rendu un arrêt donnant raison au propriétaire du terrain sur les terme de ma ise en place de la cloture. Cepandant la cour d’appel à aussi donnée droit au voisin, car les tiges de fer représente un abus de droit de propriété de ce fait le propriétaire doit les retirer, aisni que de reparer son voisin pour le dommage causé à son ballon dirigable. Se sentant débouté de leurs droits, le propriétaire a décidé de former un pourvoi en cassation.

Ainsi le propriétaire du terrain prétend que selon l’article 544 du code civil le propriétaire a le droit d’exploiter son bien, sous quelques forme que ce soit, et donc que sa clôture n’est pas un abus de droit de propriéter. Le voisin lui prétend que selon l’article 647 de Code civil la hauteur de la clôture érigé est trop élevé, et que le propriétaire du terrain à mit en place cette clôture dans le seul but de nuire à son voisin, la clôture ne lui est d’aucune utilité pour l’exploitation de celui-ci.

Cette décision vient alors poser le problème de savoir dans quelles mesure la construction dune clôture est un abus de droit ?

La Cour de Cassation à rendu un arrêt de rejet sur le motif que le propriétaire n’avait pas effectuer un abus de droit en erigant les carrcasse de bois.

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