Exposé sur le modèle américain et le modèle européen sur le respect de la constitution

Exposé modèle américain et modèle européen de justice constitutionnelle

Introduction:

Si, aux États-Unis, le respect de la Constitution peut être assuré par le juge ordinaire, le contrôle deconstitutionnalité des lois n’a pas pu s’imposer en Europe occidentale. Il ne s’est développé qu’au lendemain de la Seconde Guerre Mondiale grâce à un type de contrôle spécifique dont l’idée revient àKelsen. Dans le système kelsénien, la validité de la Constitution suppose, comme toute autre règle de droit, qu’elle soit respectée et donc obéie. Au sein de l’État existe généralement une hiérarchiedes règles juridiques, c'est-à-dire des normes inférieures, c’est la pyramide de Kelsen où la Constitution se trouve au sommet. Ainsi, pour assurer que le législateur respecte effectivement la loisuprême, est nécessaire l’établissement d’une juridiction constitutionnelle spéciale dont le modèle initial sera mis en œuvre en Autriche, sous son influence en 1920. Le respect des Règles de Droit parl’État (État de droit) se traduit souvent par un contrôle de constitutionnalité qui fait référence à la Constitution élargie à la garantie des droits (déclaration, préambule). Ce contrôle peut êtreopéré par voie d’exception devant tout tribunal (modèle américain) ou être confié à une juridiction constitutionnelle spécifique (modèle européen) saisie selon des procédures qui varient d’un État àl’autre (question préjudicielle ou saisine directe, contrôle abstrait ou concret) mais tendent à se rapprocher. Ce contrôle de constitutionnalité ne s’est donc développé en Europe qu’après 1945, en Italieet en Allemagne, afin de garantir pour l’avenir l’ordre démocratique. S’est ainsi dessiné un « modèle européen » de justice constitutionnelle puisque, à la différence des États-Unis, il n’est exercé enprincipe que par une juridiction spéciale et non par le juge ordinaire.

...