Etat Fédéral, exercice du pouvoir

1. L’Etat fédéral

1. Les principes communs aux Etats fédéraux

Il existe 2 chambres avec le même pouvoir sur le cadre du pouvoir législatif. Le sénat (mettre rappel défi) a le plus de pouvoir.

Par exemple en Allemagne il y a 2 chambres, la 1er chambre appelé chambre haute (Bundesrat) représenté par l’Etat et la 2ème chambre appelé chambre basse (Bundestag) représenté par la population.

Toujours en Allemagne, le président de la république est élu par l’assemblé des députés (Dunstestag) et des représentants des Länder (Bundesrat) donc indirectement de la population.

Parfois les Etats peuvent avoir une représentation au sein même du gouvernement fédéral, (cela existe au Canada), il travaille en collaboration avec les états fédéré.

1. L’évolution des Etats fédéraux

Les systèmes fédéraux fonctionnent sur la base de compromis avec les différentes entités.

Il y a beaucoup d’Etat fédéraux qui on disparut, pour les états fédéraux existant ils voient surmontés des difficultés, de désaccord pour garder un certain équilibre.

Dans les évolutions, il y aura un juge pour départager.

• Le poids de la justice constitutionnelle

C’est dans cette justice constitutionnelle qu’on retrouve la répartition constitutionnelle.

Pour que l’Etat ne disparaisse pas et que le système fonctionne, il faut une personne pour pouvoir trancher, d’où l’arrivé d’un juge. Ce qui permet au système les conflits et donc de survivre.

Le rôle du juge est par ailleurs très important

• Une tendance à la centralisation

On va trouver dans certains état fédéraux (rappel= un état fédéral su superpose avec des entités fédérées), un renforcement fédéral.

Il y a différente raison à cela :

• Raison économique : un système plus efficace
• Raison financière : ils ont plus d’argent, donc ils vont le distribué au différent Etat
• Raison politique : (dans le sens de la centralisation), les parties politiques sont en généralité des états fédéraux (par exemple aux États-Unis ont des parties fédéraux)
• Raison institutionnel : poids important au niveau du système

• Le fédéralisme coopératif

Dans les Etats fédéraux ont décidé de travaillé ensemble, ils peuvent donc financer ensemble un projet, réalisé des projets ensemble.

Ils y a des coopérations dans les Etats fédéré.

Exemple : La réalisation ou la création de voie ferré

Section 2 : L’exercice du pouvoir

1. Les fonctions de l’Etat

Il y a plusieurs façon de classé les Etats par rapport à leurs but politique ou social, mais aussi selon leur valeurs juridique, on peut les divisés entre 2 ou 3 éléments.

On peut les classées par rapport à la classification duale (une classification simple en 2 parties)

La 1er partie la fonction législatif : ils sont chargé d’élaboré les lois

La 2ème partie la fonction exécutif : ils sont chargé d’exécuté les lois

(La fonction judiciaire est sous l’autorité du pouvoir exécutif)

On peut les classées aussi par rapport à la classification « Division ternaire » (une classification simple en 3 parties)

La 1er partie la fonction législatif : ils sont chargé d’élaboré les lois

La 2ème partie la fonction exécutif : ils sont chargé d’exécuté les lois

La 3ème partie la fonction juridictionnel ou aussi appelé fonction judiciaire

1. La fonction législative

1. Définition

La fonction législative est l’élaboration de la loi

1. Définition matériel

On tient en compte le contenu, plus précisément le contenu d’une norme, ce qui détermine les critères s’il s’agit d’une loi. Il en existe 2 types :  

• Normes générales : ensemble indéterminé de personnes. S’oppose aux mesures individuelles (qui sont des mesures qui nomment une personne en particulier
• Normes abstraites : concerne des types de conduite et pas des cas concrets.

1. Définition formelle

On définit la loi on définit par la forme quel que soit le contenu, il sera adopté selon la procédure.

1. Le choix d’une définition

C’est un choix politique, qui varie selon les systèmes. La conception de la loi est formelle, quand on parle de loi en français.

1. Les organes de la fonction législative

L’élaboration de la loi peut être confiée à plusieurs organes, le plus important étant le parlement (organe principal).

1. Le parlement

La fonction législatif est souvent la plus importante, pour avoir plusieurs chambres, 1 chambre parlement-monocaméral, 2 chambres ont parlé de parlement bicaméral.

1 chambre représente de population (chambre basse) élu au suffrage universel direct.

1 chambre haute peut-être des propositions directes (les Etats fédéré représentent) ou une 2ème chambre aristocratique ou une chambre qui représente les collectivités territoriales, peut-être également une chambre avec des représentants des syndicats des salariés.

Le bicamérisme peut-avoir plusieurs types : égalitaire ou inégalitaire. Quand il est égalitaire/parfait : les 2 chambres ont le même pouvoir. Le plus souvent il est inégalitaire/imparfait, cela signifie qu'il y a une chambre qui a plus de pouvoir que l'autre, en principe la chambre basse. Par exemple en France, l'assemblée nationale a plus de pouvoir que le Sénat et parce-que l'assemblé national peuvent renverser le gouvernement. On donne se pouvoir à la chambre basse qu’elle a une plus forte légitimité (suffrage direct). Mais ont peut aussi avoir des systèmes, où la 2nd chambre n'a plus de vraiment de pouvoir de décision (4e République française).

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