Elaboration du Code civil

Code civil

Elaboration du code civil

Consulat a cette époque napoléon et le 1er consul et il concentrer la majorité des pouvoirs exécutif et législatif assister de 2 consul : Cambacérès et Lebrun

Tronchet

Bigot de Préameneu

Malville

Portalis

Le travail de cette commission va être achever en quatre, des que ce projet va être achever bonne appart va ordonner l’envoi de ce projet a toute les tribunaux afin de recueillir leur observations a l’époque les tribunaux c’était le tribunal de cassation et le tribunal d’appel après avoir recueilli leur observation le projet va être discuter au conseil d’Etat puis apres le conseil d’Etat le projet va être présenter au tribunat (Tribunal qui n’existe plus mtn) c’était un tribunal qui devait émettre un avis sur le projet de code civil

Le tribunat était majoritairement composé a l’époque de révolutionnaire c'est-à-dire des gens qui était hostile a napoléon boonne appart et c’est ainsi que le tribunat va émettre un avis défavorable mais napoléon bonne appart ne vas pas ce décourager

Comme ces lui qui es a la tête de l’Etat il va changer la loi, il va faire 2 reforme : il va changer la composition du tribunat pour que les révolutionnaire n’y sois plus, lavis duj tribunat ne sera plus qu’un avis consultatif c'est-à-dire que si le tribunal donner un avis défavorable sa n’empêche pas le vote du texte alors qu’avant l’avis du tribunat était un avis conforme ce qui signifier si le tribunat voter contre le texte ne pouvait pas être voter

Une loi du 21 mars 1804 c’est par cette loi qu’est publier le Code Civil, ce code civil a connu plusieurs non : le code civil des français (des sa 1er élaboration), (sous le 1er empire) le code napoleon, puis tout simplement code civil

La structure du code civil

C’est un phénomène rare car la structure du code civil n’a pas changer depuis l’origine

Le plan :

D’abord un titre préliminaire : de la publication, des effets et de l’application des lois en général

Livre 1 : des personnes : il ya les règle en matière de divorce, mariage, fiançailles, nationalité

Livre 2 : des biens et des différentes modifications de la propriété : ces dans ce livre qu’on trouve les différentes type de biens

Livre 3 : des différentes manières dont on acquiert la propriété ce livre 3 est ce que les juristes appel un livre fourretout il y a non seulement ce qu’il y a dans le titre mais il y a également tout ce qu’on peu pas mettre dans le livre 1 et le livre 2

L’esprit d’origine du Code Civil

Le code civil présente 3 grand très caractéristique :

Une transaction entre le droit romain et le droit coutumier

Droit romain : tout ce qui concerne la propriété

Droit coutumier : le régime de la communauté entre époux et l’incapacité de la femme marier (la femme ne pouvait faire aucun acte sans l’autorisation de son mari)

Le code civil peut être présenter comme le triomphe (l’individualisme) ce qui signifie que toute les règles vise a donner satisfaction a chaque individu avant l’intérêt collectif

Le code civil peut être présenté comme une œuvre de sagesse et de modération car le code civil né ni réactionnaire ni révolutionnaire le code civil a su éviter excès de la révolution

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