Démocratie et représentation

Churchill disait « La démocratie est le pire des régimes à l'exception de tous les autres déjà essayés dans le passé. », au moment de cette déclaration, Winston Churchill a perdu les législatives de juillet 1945. Il dénonce dans cette citation, un gouvernement britannique qui cherche à diminuer les droits du Parlement en effet le gouvernement souhaite supprimer le pouvoir de veto de la chambre des lords qui est alors la seconde chambre du parlement. Cela revient à réduire la représentativité du peuple par le parlement. Serait-il encore question de démocratie ? Mais qu’est-ce que la démocratie ?

La démocratie est un régime politique dans lequel le le pouvoir suprême appartient au peuple qu’il exerce lui-même (démocratie directe) ou parle intermédiaire de représentants qu’il aura élu (démocratie indirecte). Il existe également une forme de démocratie semis directe ou le peuple est appelé à statuer lui-même sur des lois par le biais d’un référendum par exemple. On parle aussi de démocratie représentative mais qu’est-ce que cela implique

L’adjectif représentatif est définie par Gérard Cornu dans son œuvre, le vocabulaire juridique, comme quelque chose qui concerne l’organe ou les organes investis par le peuple ou la nation du pouvoir de vouloir et d’agir pour eux et en leur nom. Un système politique représentatif est un système politique dans lequel le peuple ou la nation considéré comme ayant la souveraineté , en confient les exercices à un ou plusieurs individus ou assemblées, le plus souvent élus, qui décideront et agiront au nom du peuple ou de la nation.

Nous pouvons alors nous poser la question suivante : la démocratie représentative est-elle réellement démocratique ?

Nous allons, pour répondre à cette interrogation, nous centrer sur le système politique français. D'abord évoquons ce qu’implique, concrètement, la représentation dans une régime dit démocratique. Pour ensuite les mesures juridiques de la représentation.

I. Démocratie et représentation, mélange homogène ou hétérogène ?

Le droit constitutionnel français n’organise uniquement des régimes politiques fondés sur le principe de représentation démocratique, ce sont des régimes politiques ou le peuple ne gouverne pas directement. Le peuple gouverne seulement à travers des institutions politiques ou administratives qui sont composé par des représentants qu’il a lui-même élus’ comme les députés de l’assemblée nationale ou encore le président de la République française par exemple.

a. Il est impératif que les citoyens français gouvernent directement pour que le régime politique soit réellement démocratique.

Le fait que quelques uns parlent au nom de tous n’est pas récent cela signifie que le principe de représentation n’est pas une idée moderne. Mais qui sont ces représentants ?

Le droit constitutionnel français se refuse à identifier tous les agents de l’État comme représentants du peuple, en effet, selon la théorie moderne de la représentation, ne sont représentants que ceux qui expriment la volonté du peuple, c’est-à-dire du souverain. Donc cela est le cas pour les députés qui expriment via la loi, la volonté du souverain par exemple. Alors que les autres agents eux se soumettre à cette volonté et ne font qu’y obéir.

Jean-Jacques Rousseau énonce le fait que lorsque un citoyen transfère son pouvoir à un représentant il devient esclave. Il explique cela de la manière suivante « dans un état vraiment libre, les citoyens font tout avec leurs bras et rien avec de l’argent ». Jean-Jacques Rousseau expose le fait qu’au lieu d’aller combattre, les citoyens préfère payer des soldats, quand il faut aller au conseil ces derniers préfèrent nommer des députés ainsi déléguer.

Jean-Jacques Rousseau dira plus tard que « toute loi que le peuple en personne n’a pas ratifié est nulle ; ce n’est point une loi ». Il démontre cela car pour lui la volonté même de chaque citoyen ne peut être présenté elle est propre à chacun donc si l’on suit ce raisonnement il est incorrect de parler de représentants, puisque ces derniers ne peuvent rien conclure définitivement sans l’approbation, la confirmation des citoyens. La loi étant synonyme de la volonté générale, la loi ne peut être que faite par le peuple et non par les représentants de celui-ci.Jean-Jacques Rousseau ira même jusqu’à affirmer que le peuple anglais est esclave aussitôt qu’il a élit ses représentants. Il disait que à l’instant qu’un peuple se donne des représentants il n’est plus libre.

b. Il est impossible que les citoyens français gouvernent directement et correctement, ils doivent être représentés.

C’est assez difficile dans des grands ensembles, dans de grands États d’organiser un gouvernement directement dirigé par l’ensemble des citoyens. Montesquieu dit « comme, dans un état libre, tout homme qui est censé avoir une âme libre doit être gouverné par lui-même, il faudrait que le peuple en corps eût la puissance législative. » . Ce que Montesquieu veut dire, c’est que pour qu’un homme soit libre il doit gouverner lui-même, que tous les citoyen, afin d'être libres, prennent le pouvoir législatif en main entant que peuple, en tant qu’unité.

Montesquieu comprend bien que cela soit difficile dans des états de grande taille donc il trouve comme solution la représentation. C’est-à-dire que pour lui tout ce que le peuple ne peut pas faire directement, c’est aux représentants, qu’il a élu, de l’accomplir pour lui.

Il est vrai que la représentation est impossible, le peuple ne saurait céder sa volonté pour que c’est un représentant en tire avantage excepté s’il en est obligé/contraint.

De plus il est impossible de transmettre sa volonté personnelle à une tierce personne.en effet c'est un caractère qui nous est propre qui est prop elle a Notre personnalité, elle y est indétachable. Comme il nous est impossible de ne pas penser il est impossible de penser par procuration personne n’est capable de penser pour quelqu’un d’autre. La seule voie possible afin de résoudre ce qui est énoncé précédemment, serait une démocratie directe ou indirecte dans la mesure ou ceux à qui on a déléguer le pouvoir obéissent à des consignes données par le peuple lui-même. C’est le peuple qui pense et qui veut mais ce sont les représentants qui agissent. Le citoyen est l’idée est le représentant est l’ outil.

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