Droit d'auteur et univers numérique

Chapitre 2 : Droit d’auteur et univers numériques

1. Les conteurs du droit d’auteur

L’ensemble droits reconnus au créateur d’une œuvre de l’esprit. Afin qu’une œuvre puisse être protéger par le droit d’auteur il faut qu’elle soit Originale (Marque la personnalité de l’auteur) et il faut qu’elle soit Concrétisée c’est-à-dire Mise en forme.

Tout auteur dispose sur son œuvre de deux types de droit

• Le droit MORAL : Il consiste à protéger l’intégrité de l’œuvre, ce droit moral des droits contient :

• Droit à la paternité : Donner un nom
• Respect de l’œuvre : Ne pas pouvoir modifier l’œuvre sans accord de l’auteur
• Droit de divulgation : Divulguer l’œuvre au public ou non
• Droit de retrait

• Les droits patrimoniaux : Ces droits permettent à l’auteur d’exploiter son œuvre en touchant des droits d’auteur (revenu)

• Le droit de représentation : Communiqué l’œuvre au public
• Droit de reproduction : C’est autorisé la copie d’une œuvre sur un support (impression de livre, DVD)

2)  La défense du droit d’auteur dans l’univers numérique

A) Les risques de violation des droits d’auteur

De nombreux risques existe : téléchargement de film, musique, reproduction de photo …

B) La défense du droit d’auteur

Le droit d’auteur est légalement protégé par l’action en contrefaçon et par la loi Hadopi.

        3) Le droit des créations numériques

A) Les bases de données

C’est un ensemble d’éléments indépendant disposés de manière méthodique et individuellement accessible par tout moyen.

Première protection par le droit d’auteur à condition que la base soit originale (classement des données agencement des données). C’est la structure de la base qui est protégé (la forme)

Deuxième protection par le droit du producteur, si la base n’est pas suffisamment originale le producteur pourra bénéficier du droit du producteur qui récompense les investissements importants qui ont étaient fait pour établir la base. C’est le contenue de la base qui est protégé.

B) Les sites Internet

C’est un ensemble de pages constitués de textes, d’images, de sons, de vidéos … accessible à partir d’une adresse Web.

Un site internet est protégeable par le droit d’auteur à condition qu’il soit original cependant chaque élément du site peut également être protégés individuellement.

...