Droit civil L1 S1

Droit des personnes

Introduction : présentation du droit civil

2 branches fondamentale: le droit public (applicable a toute les personnes qui intéressent l’état et droit privé (des relations personnes privé régis par le code civil sont il est le socle)

Ensemble des règles de droit dont l’application est universel, règles qui s’appliquent a toute les personnes sans distinctions

Il y’a en droit civil 2 normes:

Certaines normes du droit civil sont supplétive (elles s’appliquent par défaut, par principe)

MAIS Il peut y avoir une exception quand une règle spéciale vient déroger au principe cela se trouve dans les branches spéciale du droit privé

Ex: entant que personne on a la liberté de circulation, si une personne est également salarié d’une entreprise entant que salarié elle est appréhender par le droit du travail qui a son propre code le code du travail (branche spéciale du droit privé) qui peut déroger au droit civil. La dérogation est donc que au nom du code du travail la liberté de circulation peut être restreindre car il a l’obligation d’être sur son lieu de travail.

La liberté d’expression sur n’importe quel sujet et de n’importe quel façon comme les RS peut être limité par le droit du travail (like d’une entreprise concurrente)

De nombreux droit déroge au code civil

Il y’a aussi des normes impérative / normes d’ordre public

Elle s’appliquent quoi qu’il arrive et aucune règles spéciale peut y déroger

Ces règles protègent des valeurs fondamentales de la société

Ex: art 16 du Code civil garantie le respect de la dignité humaine et sa primauté

1972 femme tatouée pour les besoins d’un film le contrat prévoit que a la fin du tournage le tatouage devait être découpé, Cependant aucun contrat n’est pas valable selon l’article 16.

Le droit civil réside en partie dans le code civil mais le code civil est divisé en plusieurs parties.

La notion de personne en droit Civil

Le droit civil a placé la personne au centre de ses préoccupation.

-En droit civil il existe les personne physique et moral

Les personnes physique sont les personnes humaines

Les personnes morale sont des personnes morale qui n’existent que administrativement ce sont les sociétés (civil ou commerciale) et les associations. La loi leur reconnait une autonomie un patrimoine des obligations des dettes et des droits subjectifs.

Qu’est ce qu’une personne physique ?

Définition positive de la personne physique (synthèse de deux conception différente abstraite et concrète)

A - L’évolution de la notion de personne

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