Dissertation mono biélectif

Dès le milieu du XIV e siècle, la Suède a eu une constitution écrite. La monarchie y est élective, la reine est contrainte d’accepter une constitution qui limite ses pouvoirs si elle veut être élue. La constitution de 1719 révisée en 1720 est d’une grande modernité, en effet elle énonce tous les fondements du régime parlementaire actuelle. Par définition, un régime parlementaire est un régime politique fondé sur une séparation souple des pouvoirs, contrairement au régime présidentiel où la séparation est dite stricte. Dans ce régime, le gouvernement incarne le pouvoir exécutif et peut être renversé par le parlement devant lequel il est politiquement responsable. Les membres du gouvernement ne sont pas élus, mais sont issus de la majorité parlementaire à laquelle ils doivent leur pouvoir. Dans certains cas le pouvoir de renversement peut aussi venir de l’exécutif a possibilité de révoquer le parlement ce qui permet aux deux pouvoirs de collaborer. Si le gouvernement n’est responsable que devant le parlement, on parle, d’un régime parlementaire moniste (Angleterre, japon, Inde, canada). Au contraire si le gouvernement est responsable à la fois devant le parlement et devant le chef de l’Etat, on parle d’un régime dualiste. Dans le cas où le chef de l’Etat est élu au suffrage universel, celui-ci détient un rôle politique important. Dans la constitution de suède de 1720 la responsabilité des ministres devant le parlement est clairement énoncée. La politique est donc décidée par le parlement. Cependant c’est le régime parlementaire anglais qui est généralement regardé comme l’archétype du régime parlementaire du fait qu’il s’agit de la plus ancienne constitution parlementaire qui soit constamment restée en vigueur depuis son avènement. Progressivement le pouvoir est passé du roi au au parlement, puis du parlement au gouvernement. Aujourd’hui, la reine d’Angleterre ne remplit guère qu’une fonction symbolique, tous les pouvoirs formels sont dans les mains du gouvernement, spécifiquement du mercier ministre. En Grande Bretagne, la majorité parlementaire est si stable et si puissante que l’on dit habituellement que le parlement anglais est souverain et qu’il peut tout faire sauf changer un homme en une femme. Le parti majoritaire peut même conduire le premier ministre, qui est pourtant son leader, à la démission quand il est trop autoritaire. Ainsi la Grande Bretagne reste le modèle européen parlementaire.

Le régime parlementaire s’est progressivement étendu à toute l’Europe, aujourd’hui l’union européenne compte un seul régime présidentiel : celui de Chypre, les 27 autres ont un régime parlementaire, défini par la responsabilité du gouvernement devant le parlement. Celui-ci se caractérise par l’impuissance du chef de l’Etat et la toute puissance du parlement. Néanmoins, les crises et l'instabilité du XX e siècle ont remis en doute cette prédominance parlementaire au profit de l'exécutif. En effet le pouvoir juridictionnel a pris de l’importance et le pouvoir exécutif intervient de plus en plus dans le domaine du pouvoir législatif. identité commune ou justement la diversité dans les différents pays. Cela conduit à mettre en lumière des tendances générales, et même parfois des lois dans le sens le plus large évoqué par Montesquieu. Il est donc intéressant de comprendre points communs et différences dans les différents systèmes parlementaires. Comment une règle identique appliqué dans différents états conduit aux mêmes conséquences, comment le même régime fonctionne presque toujours pareillement excepté la France hors période de cohabitation. Ainsi, il est pertinent de s’interroger sur l’identification du modèle parlementaire européen tout en observant sa position des les différents régimes européens. Il est intéressant d’évoquer dans un premier temps un modèle parlementariste étendu dans l’Europe (I) et dans un second temps l’existence d’un modèle européen discutable (II).

I-Un modèle parlementariste étendu dans l’Europe

Le modèle parlementariste qui est naît en suède puis repris en Grande Bretagne a été d’une grande influence dans l’Europe et surtout dans les pays de l’UE, ainsi on observe des régime presque tous parlementaires mais toujours différents par leur caractère monoélectifs ou biélectifs dans lequel le parlement exerce un rôle important et traduit sa puissance.

A- Des régimes presque tous parlementaires, mono ou biélectifs

Pratiquement tous les états européens ont un régime parlementaire et pratiquement tous fonctionnent désormais constamment dans un système parlementariste. L’Europe est en effet le berceau du régime parlementaire, la Suède et l’Angleterre ayant influencé les autres pays européens. Par exemple les régimes des états de l’UE sont presque tous parlementaires (27/28) et sont aussi souvent biélectifs (13/28), c’est à dire que le chef de l’état est aussi élu au suffrage universel direct. Souvent les parlements sont légitimes et puissant et ont une responsabilité du fait de la possibilité de dissolution. Les gouvernements sont quasiment partout très puissants car légitimies (émanent de la majorité parlementaire) et politiquement responsable dès lors qu’ils peuvent être renversés à tout instant par les représentants du peuple. Au contraire les chef d’Etat sont presque toujours faibles même s’ils sont élus par le peuple. Leur légitimité est en fait déterminée par leur fonction constitutionnelle qui est une fonction assez symbolique. (Ex d’Allemagne avec la Loi fédérale). Ils sont donc politiquement responsables. Pratiquement tous les états européens suivent ce modèle : exception française hors période de cohabitation. Le rôle du président français est assez spécial comparé aux autres régimes, Système politique de la Ve république est assez original.

De nombreux pays adoptent un système biélectif, par exemple lorsque le Portugal a retrouvé la démocratie après la révolution, son objectif était de diviser au maximum l’exécutif pour éviter d’éventuel abus de pouvoir du premier ministre comme dans le passé. Ensuite de nombreux pays d’Europe centrale et orientale aujourd’hui membres de l’UE optent pour un régime parlementaire biélectif. Presque tous les états de l’UE, qu’ils soient monoélectifs ou biélectifs, ont un régime parlementaire moniste, le gouvernement étant responsable devant le parlement, mais plus devant le chef de l’état comme c’était le cas dans la forme archaïque du parlementarisme. Aucun régime parlementaire monoélectif de l’UE n’est dualiste, car la responsabilité du gouvernement devant un résident

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