Cour de droit pénal master 1 droit privé

Droit pénal

Le droit pénal est l’étude rigoureuse des éléments constitutifs des infractions pénal qui nourrissent la substance du droit pénal.

Cette étude permet de différencier les infractions les une des autres . C’est donc une matière qui offre à l’infraction pénale sont autonomie , ce qui a permis notamment les atteinte aux biens de différencier le vol de l’abus de confiance avec un critère matérielle essentiel = la remise de la chose

La remise ne permet pas la qualification de vol , alors que dans l’abus de confiance la remise est le préalable a l’infraction

DPS = Procéder au distinction permettant de donné a chaque texte sa zone d’application

Le droit pénal est spéciale pcq il fait l’étude spécifique de l’infraction ce qui l’oppose a l’objet du droit pénal générale

Le droit pénal général fait l’étude des règles général du droit pénal et intéresse précisement , les règles relatives au processus d’incrimination , procésus abstrait qui identifie ubn comportement humain dans le processus législative majoritaire qu’on intègre dans le processus criminelle

Le DPG pose les regles génrale relative a l’infraction sans faire l’études des infractions , notamment pour les classifier , les ordonner dans des catégorie générales

Catégorie 1 : délit infraction

Enfin le DPG pose aussi les règles général sur la sanction pénale , il fixe notamment les catalogue de peine quant a leur nature et leurs intensité en fixant des plafonds mais encore le droit pénale général fixe les règles qui gouverne la responsabilité pénale cad les lois d’imputation  et fixe aussi le catalogue des zone d’irresponsabilité pénale

Procédure pénale = procès = droit du procès pénale

Procès = > un litige

Procédure pénale resciton aun litige de nature pénale

Ce litige a un fait générateur qui est l’infraction

C’est un trouble à l’ordre sociale

Infraction va créer une lésion de l’intérêt sociale

Infraction va lésé intérêt particulier d’une personne, qui elle aussi aura intérêt de le défendre en justice

PC organise la reaction pénale sociale et individuelle à la commission d’une infraction

Les trois gd  ( PS , PG et PC ) matière ne sont pas hemertique les une au autre mais au contraire elle s’inspire les une des autres et précisément , le droit pénal spécial dans a mise en pratique a inspirer des évolutions fondamentale du droit pénale Général

Exemple : ss l’empire de l’ancien code pénale cad avt 1er mars 1994, prévoyez dans son article 328, qui il ny a ni crime ni délit , lorsque l’homicide les blessure et les coups sont commander par la nécessité actuelle de la légitime défense de soit meme ou d’autrui.

lA jp A COMMENCER sous l’emprise de l’ancien code une théorie des faits justificatifs dont ces inspirer le créateur du code pénal en 1994 une règle non pas spécial mais général

Le DPS est une des matière du DP la plus réformer  

Sa évite d’incriminer plusieurs fois la mm infraction

Créer une surenchère inutile

Cette sur enchère va se répercute sur des acteurs intutionnelle du procès pénal qui ne pourront pas retenir plusieurs qualification pénal redondante ou surabondance pr un fait unique sinon viol non si bon idem

Implique que Juge pénale soit embêté avec des conflits de texte qu’il doit arbitré

En cas de conflit de qualification le juge a a son soutien les règles du droit pénal général et notamment celle du concours réelle d’infraction

Qui permet de multiplier les qualifications pénale avant la condamnation de l’auteur des faits

Le droit pénal spécial c’est la mise en pratique

DPS presente un intérêt fondamentale , il permet d’accéder a la connaissance du phénomène criminelle qui se devellope dans au sein société

DPS. Revele par sa mise en application les carences de notre système pénale  ce qui implique des adaptations

( pRÉVENTION DU FEMINICIDE commment éviter / anticipe les féminicide )

Dans le code pénal de 1994 , le droit pénale spéciale ne s’intéresse que au Livre II et suivant du code pénal c’est a dire livre dans laquelle on pose des incriminations , tout le Livre I contient les disposition général du droit pénal Gérald par définition ce n’est pas le DPS

Le CP est composer de partie , de livre , de titre , et de chapitre chaque livre commence la numérotation des articles , quand on a l’article 100 quelques sa vient du Livre I

Quand one est ds le livre II l’article commence par 200

Exemple : article 111-1 CP => liVRE i TITRE I chap I ARTICLE I CP autorisé a l’examen ,  la vie est elle suffisamment protéger par le droit pénal en 2H

Leçon préliminaire :  la qualification en matière pénale

Principe fondamentale qui gouverne le droit pénal => principe de la légalité criminelle => qui impose qu’il existe pas de punition ni responsabilité collective et d’infraction sans texte => TEXTE PREAELABLE FONDAMENTALE EN MATIERE PENALE

Pq on parle de texte et non de loi au sens formelle => Constitution  en terme de création en norme =>  article 34 = DOMAINE LEGISLATIVE ( domaine de la lois )  / article 37 = domaine subsidiaire du règlement

Article 34 de la constitution : la lois est compétente pr incrimine les crimes et les délits et cela veut dire quelle est pas compétente pr les contravention qui tombe ds le domaine du règlement ,

Ds le code pénal il y a une partie législative/ parlementaire ( crime délit ) et une partie réglementaire  ( contravention ) donc deux formes de texte

Quand il ya un besoin il trouve application par les juges

Vont ensuite être mis en application par le juge pénale  

Par l’office du juge , un texte abstrait objectifs va être mis concrètement en application a des faits et a des personnes

Cette mise en application obéit a une double logique que réceptionné le juge pénale , d’abord le juge pénale a l’obligation de qualifier les faits pour identifier le bon texte applicable et pr appliquer le texte de référence , la legalzite l’oblige a une interprétation

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