Code civil de 1804

« Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles. Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon code civil ! », confie en 1815 l’empereur déchu Napoléon au fidèle marquis de Montholon sur l’île de Sainte-Hélène. Le code montre sa réelle force au sein de la France.

Le code civile est un documents qui rassemble les règles liées au droit civil en France. Le code civil régit donc le statut des personnes et des biens ainsi que les relations privées entre citoyens.

La notion du code civil, le droit privée est un droit morcelé, car au sud de la France il y a le droit romain et au nord ce sont les coutumes locales, les révolutionnaires ont voulu adopter le code civil, il y a 4 projets qui ont été élaborés mais aucun de ces projets n’a abouti. C’est sous l’influence de Napoléon que le code civil Français a été adopté. Le code civil à une influence majeur, car il était doté d’un style et d’un plan particulier. Le code civil a été rédigé par 4 juristes, la commission est composée de 2 représentants des pays de lois coutumier Bigot de Préameneu et Trochet, président de la commission et les représentants des pays de lois écrites, Maleville, secrétaire général, Portalis à rédiger le discours préliminaire au projet, c’est un chef d’œuvre de la littérature, le Code civil des Français fut promulgué le 21 mars 1804.

La codification du code civil a pour but de réunir les pays de lois écrites (sud) et les pays de droit coutumiers (nord). Toutefois la question de la codification dépasse le seul cadre du droit positif : ses enjeux sont également politiques. La codification assure la cohésion géographique, et sociologique d’une nation, de plus il permet de résister à des menaces culturelles venues de l’étranger, comme en témoigne l’exemple français, c’est un processus d’homogénéisation de la société français.

Le code civil ne peut être remit cause sous Napoléon Bonaparte. De ce fait il est

Il est essentiel de ce poser la question. Le code civil de 1804 a-t-il toujours autant de succès aujourd’hui ? Il convient de voir le triomphe certain du code civil de 1804 I,

Mais celui-ci va connaitre quelques difficulté au XXIème siècle II.

I. Le triomphe du code civil de 1804

La France a besoin d’être stable juridiquement, la codification du code civile va apporter une stabilité A, ce succès va s’étendre hors des frontières

A. La codification apporte stabilité

La France a connue l’ancien droit le droit romain entre pays de lois écrit (sud) et pays de lois coutumières (nord), la coutume était rattachée à un territoire les règles était propre à une région, ce qui caractérise l’ancien droit c’est l’inégalité entre les citoyens à voler en éclat avec la Révolution française. Le premier consul Napoléon Bonaparte décide de promulguer un code civil le 21 mars 1804 aussi appeler code napoléonien, celui-ci met en œuvre la réconciliation de la France qui était déchirée politiquement entre partisan de la Révolution et le ceux favorable à une monarchie, le code civil doit de ce fait rassembler les deux parties. Les rédacteurs du Trochet, Bigot, Maleville et Portalis vont s’inspirer du droit romain et plus précisément de 2 juristes de l’ancien droit comme Jean Domat et de Pothier  

Les rédacteurs consacres la propriété privée de droit absolu qui est un acquis de la révolution. Les rédacteurs soumettent les contractants au respect de l’ordre public et des bonnes mœurs. Il y l’idée de libéralisme des libertés et politique on retrouve du droit romain et constitutionnel, le droit des obligations est inspiré du droit romain, les rédacteurs du code consacre des règles coutumières. Le code civil va faire une distinction entre les meubles et les personnes Le 19ème siècle est l’époque du rayonnement, l’âge d’or du code civile l’attachement des juristes du 19ème siècle est tel que l’école de l’exégèse partant de l’idée que toutes questions trouvent sa réponse dans le code civil. Le code civil unifie la France par le même droit et apporte donc stabilité. Ce rayonnement du code civil va s’étendre et ainsi inspirés les autres pays à se doté d’un code civil.

B. Le succès va s’étendre hors des frontières

Le code civil de Napoléon Bonaparte connait un franc en en France son succès est tel que la notion de code civil s’étend dans le monde entier. Il faut dire que cette extension est également dû aux guerres napoléoniennes. De ce fait les pays d’Europe comme l’Espagne adopte le code civile en 1889, ou encore l’Italie en 1805, ces pays se sont inspirés du code civil français pour élaborer le leur. L’extension ne s’arrête pas que à l’Europe Napoléon ayant conquis une partie de l’Europe veut plus de territoire. Aux Etats Unis, l’Etat de Louisiane va utiliser le Code Napoléon comme source de base de son propre code. Au XIXème siècle, le Code a ainsi inspiré de nombreux pays : la Grèce, la Bolivie, l’Egypte. En 1960, plus de 70 états différents avait modelé leurs propres lois sur le Code Civil. Napoléon faisait propagande de son code lors de ces guerres, il a réussi à réunir les pays par l’idée d’un code l’idée d’un droit commun avec la culture du pays en question. Le consul va donc réussir à réunir l’Europe appeler l’Europe napoléonienne, il unifie les pays en termes de droit mais également en termes d’échange vis à vis du commerce. Aujourd’hui les pays faisant parti de l’Europe s’entraide, Napoléon avait bien cerner l’idée n’unir les pays car encore aujourd’hui l’Europe existe, ils des traités européennes qui ont plus de force que les traité nationaux. La chute de l’empire de napoléon n’a pourtant par arrêter la diffusion du code dans le monde.

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