Cession du droit d'auteur

CESSION DU DROIT A L’IMAGE

(Majeur)

Je soussigné(e), (prénom + nom), né(e) le (…) à (…), de nationalité ……………., demeurant (….), désignée par elle à :

 prendre des photographies me représentant,

 publier et exploiter les photographies qui auront pu être prises dans le cadre de l’exploitation de l’Oeuvre, à titre commercial et/ou promotionnel, par ..............tout tiers de son choix, notamment dans le cadre d’une coédition ou d’une cession de droits partielle,

- sous toutes formes d’édition, notamment poche, club, illustrée, de luxe ou toute collection, fabrication spéciale, ainsi que sur tout support graphique actuel ou futur, notamment par voie de presse, y compris en pré et post publication, photocopie et micro-production,

- pour tous publics et sous toutes formes modifiées, abrégées ou étendues, en pré ou post publication,

- sur tous supports d’enregistrement, tant actuels que futurs, notamment mécanique, magnétique, optique, numérique ou électronique (tel que disque, diapositive, microfilm, CD-ROM, CD-I etc…),

- sous toute traduction en toutes langues,

- pour toute exploitation sur support autre que graphique (notamment sonore et musicale, radiophonique, théâtrale),

- dans le cadre d’une intégration dans une œuvre multimédia quelqu’en soit le support, adaptée de l’Oeuvre ou contenant tout ou partie de l’Oeuvre,

- par tout procédé actuel ou futur de communication au public, notamment par récitation publique, présentation publique, représentation théâtrale, diffusion par tout moyen de télécommunication, notamment voie hertzienne, par satellite, en ligne (notamment via le réseau Internet).

La présente autorisation est consentie à titre gratuit et pour toute la durée de l’exploitation de l’Oeuvre, sous toutes les formes visées ci-dessus, dans tous pays et en toutes langues.

Fait à …………………en deux exemplaires originaux, le……………………..2003.

Monsieur / Madame Pour

signature, signature,

précédée de la mention manuscrite

« Lu et approuvé, bon pour accord »

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