Les divergences entre les constitutions écrites et coutumières

Hans Kelsen, est né le 11 octobre 1881 à Prague en république tchèque descendance famille juive de Bohême et de Galicie, il est décédé le 19 avril 1973, à Orinda en Californie Etats-Unis, il était juriste austro-américain il à était connue grâce à son succès sur la théorie générale des normes et il à aussi participé à la rédaction du projet constitutionnel de la république autrichienne et membre de la constitution.

L’extrait du texte que nous allons étudier vient du code civil de Dalloz, traduit par Charles Eisenmann en 1962, il va nous permettre d’analyser, voir comment les normes de la constitution sont définies.

Ce texte reprend entre autres les différentes notions et définitions que l’ont peut appliquer, dans le droit au niveau de la constitution.

Ce texte nous décrit les différents degrés et passage de la constitution d’une constitution non écrite à écrite.

Cet extrait va nous permettre de voir quelle sont les intérêts de la constitution écrite et non écrite et leurs point commun.

Problématique : Quelles différences existent-ils entre une constitution coutumière et une constitution écrite, comment passe t-on d’une constitution à une autre ?

En premier lieu, nous allons voir les distinctions entre les constitutions et leurs point communs (I) et dans un second temps peut passer d’une constitution à une autre et quel s sont les risques(II)

I. Les divergences entre les constitutions écrite et coutumière

Nous allons aborder différence entre les constitutions écrite et coutumière (A), et aussi nous pourrions voir leurs points communs (B).

A. Différence entre les constitutions écrite et coutumière

B. Les points communs entre les constitutions écrite et coutumière

Dans la première partie, nous avions parlé des divergences de la constitution écrite et coutumière, dans la seconde nous abordons les transfères d’une constitution à une autre.

II. Le passage d’un mode de constitution à un autre.

Nous allons analyser comment ont peut passer à une constitution à une autre (A), et quels sont les conséquences en cas de changement de la constitution.

A. Comment passer d’une constitution à une autre

B. Les risques en cas de changement de constitution

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