La TVA : les coefficients

COEFFICIENT DE DEDUCTION :

Coefficient d’assujettissement :

Immeuble 3 étages

Si j’installe une chaudière 10 000€ HT qui va servir a tous l’immeuble je prend en considération les pratique dans le champ de TVA :

 2/3

Si j’acheté un ordinateur qui va servir que pour le 1 et 3 étages : je ne compte pas le 3éme étages et donc je prends les pratiques dans champs de TVA :

 2/2

Coefficient de taxation :

Par rapport au chiffre d’affaires des pratique ex :  il faut se basé sur le CA de l’année précédente

Loc nu : 1 000€

Vente : 10 000 €

10 000 / 11 000 ( je prend la pratique exonérai je la divise avec la pratique exo + celle qui n’est pas exo ( loc nu + vente)

= 0.9090

En fiscalité on arrondit a 2 décimal a l’excès = 0.91 = 91%

Coefficient d’admission :

Ne fait pas l’objet d’une exclusion légale du droit a déduction (ex : véhicule tourisme)

Donc :

Le prix de ma chaudière : 10 000 x 20% x coefficient d’assujettissement : 2/3 x coefficient de taxation : 91% x rien tous et bon donc 100 %

10 000 x 20% x 2/3 x 91% x 100%

Il faudra faire un réajustement en fin d’année avec le bon CA

Immobilisation :

Sur le cours de l’année 2023 j’ai utilisé un coef de déduction provisoire ( car je ne connaisse pas mon chiffre d’affaire définitive) en 2024 je vais pouvoir réajuster

Ex coef de déduction provisoire = 64%  coef définitif = 70% je vais pouvoir déduire plus et donc avoir se qu’on appelle

Complément de déduction

Et quand on nous a trop donner on doit de la tva a l’état se qu’on appelle =

Reversement de TVA

2 régularisation possible

Acquisition immobilisation la tva déductible de cette immobilisation attention il va falloir conserver les biens pendant un certain temps

Délais de régularisation :

5 ans = biens meuble

20 ans = biens immeubles

Régularisation annuelle 

Coef déduction n’est pas varié de 10 % au coefficient de référence (coefficient définitif de l’année d’acquisition)

+10%

Ex :

TVA initial x Variation / N d’année

N 65%                 N+1 62%         N+2 77%

Régule global :*

Un immeuble revendu ou changeant d’activité non rémunéré  dans les 20 an

TVA initiale x coef année N x coef N restant / N année total

Ex

1m HT prix immeuble

Plusieurs activité

CALCULE : Prix HT x TAUX x (Coefficient référence – coefficients de l’année ou se passe l’événement ) x N d’année restant / par les année de délais de régule (5an ou 20 an )

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