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Question 1

La notion de santé au travail :

« La santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité ». De plus, « la notion de santé au travail est souvent associée à l’absence de maladies professionnelles. Les problèmes de santé seraient imputables à une exposition prolongée à des conditions de travail particulières ».

La notion de sécurité :

La sécurité est « l’état d’esprit confiant et tranquille de celui qui se croit à l’abri du danger ». De plus, « les problèmes de sécurité au travail sont associés aux accidents de travail. Un évènement imprévu et soudain qui survient sur les lieux de travail entraînerait des risques pour la sécurité ».

Question 2

La CSST indemnise les accidents de travail, les maladies professionnelles et les blessures selon les critères suivants :

- L’accident de travail est un évènement imprévu et soudain attribuable à toute cause, survenant à une personne;

- L’évènement a pour cause directe le travail est réputé survenu par le fait ou l’occasion du travail et qui entraine une maladie professionnelle.

Question 3

« D'entrée de jeu, au début de l'audience, l'employeur peut s'opposer à l'usage de la présomption en vertu de l'art. 29 LATMP dans les conditions suivantes :

- il considère n'être pas en présence d'une lésion musculosquelettique mentionnée à la section IV de l'annexe 1 : bursite, tendinite ou ténosynovite;

-la lésion n'est pas établie par un diagnostic clair;

-les médecins n'ont pas constaté de signes objectifs de la lésion;

-le travailleur n'exécutait pas, au moment de la survenance de la lésion, un travail justifiant la réclamation; cela signifiera, selon les cas, que le travailleur n'accomplit pas un travail nécessitant une répétition de mouvements ou de pressions pendant des périodes prolongées, que le travail n'expose pas le travailleur à une force suffisante pour causer la lésion invoquée, qu'il n'expose pas le travailleur à une position de surélévation par rapport aux épaules de façon prolongée, que la lésion ne résulte pas d'une longue exposition à un mouvement répétitif agressant, mais bien d'un agent vulnérant extérieur, comme un coup, etc. »

Question 4

Le texte 2 illustre la thèse des microtraumatismes. Tout d’abord la thèse des microtraumatismes est celle où on recherche des microtraumatismes, mais dont la succession ou l’accumulation devient problématique en longue période et entraîne une lésion musculosquelettique et sa répétition peut être la cause directe.

Voici la démarche pour illustrer la thèse dans le présent cas.

Tout d’abord l’identification des TMS ressentis et/ou déclarés par les opérateurs. Les TMS identifiés sont les mouvements répétitifs d’élévation des bras qui cause des douleurs aux épaules ainsi que des mouvements de pivots du corps avec charge supplémentaire qui contribue aux problèmes lombaires et dorsaux.

Ensuite l’identification des correctifs technologiques qu’a tenté d’apporter l’employeur. L’employeur a décidé de remplacer les métiers de type manuel par des métiers de type Auto-2. Les métiers de type Auto-2 ont des robots-attacheurs et robots-leveurs pour les tâches d’attache du fils et de la lever des cônes. Cependant dans le cas des métiers Auto-2, les rubans sont plus gros et plus lourds à soulever ainsi que les portes et cônes sont aussi plus hauts que les métiers manuels. Les portes des métiers Auto-2 sont aussi plus lourdes.

Prochaine étape, repérez les circonstances où les occurrences sont le plus fréquentes. Il s’agit des arrêts de production généraux qui engendrent un grand nombre d’opérations et par conséquent les opératrices doivent accélérer la cadence ce qui a pour effet d’augmenter les mouvements réplétifs. Ensuite, le manque de chariots d’entreposage fait que les opératrices doivent aller en chercher fait sauter un cycle de levée. Ce qui occasionne aussi qu’elles doivent accélérer la cadence pour le levé des cônes et par conséquent pour la cueillette de ceux-ci. Ce qui augmentera aussi la charge de travail à court terme des opératrices. Par la suite, il y a comme occurrence, l’opération nettoyage. Si le travail est fait au préalable par les préposés à l’entretien soit de passer l’aspirateur, il y aurait moins de cassures, car la poussière en est la source. En réduisant les cassures, il y aurait moins de mouvements répétitifs.

Les stratégies utilisées par les opérateurs et opératrices présentent des avantages et inconvénients. Tout d’abord, en raison des multiples arrêts de productions, des opératrices ont modifié leurs modes opératoires en effectuant une activité de nettoyage minimale en retirant plusieurs opérations. Cette stratégie a pour effet de diminuer le temps d’intervention. Autre stratégie de nettoyage utilisé par les opératrices consiste à ouvrir la porte et la refermer partiellement, puis à l’ouvrir de nouveau et en constater le résultat. Cette stratégie a comme avantage de gagner environ 20 secondes sur les opérations. Cependant, cette stratégie de nettoyage peut provoquer une augmentation du nombre de cassures du fils et par conséquent augmenter le nombre d’interventions des opératrices.

Ensuite, il y aussi comme stratégie de redémarrer les cônes manuellement plutôt que d’attendre le robot-attacheur qui est plus lent. Ceci a pour effet de diminuer le nombre d’interventions effectué par le robot-attacheur qui peut donc faire le tour des autres cassures plus rapidement. Ceci a pour effet d’augmenter le temps d’intervention de 70% et diminue le nombre d’arrêts de production ou de cassures à 63%. Ceci améliore donc le rendement de la machine.

Pour terminer, les failles de la solution technologique de type Auto-2 apportée par l’employeur sont : le nombre total d’accidents déclaré est de 20 pour les types Auto-2 contrairement au type manuel à 15. La hauteur des portes et des cônes est plus élevée que les autres métiers ce qui entraine une élévation du bras, donc la posture des épaules est à 100 degrés au lieu de 80 degrés et pour atteindre le fils du cône soit 150 degrés au lieu de 135 degrés. De plus, la

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