Cas Nadal
Étude de cas : Cas Nadal. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Jerome Brassart • 25 Janvier 2023 • Étude de cas • 770 Mots (4 Pages) • 238 Vues
Cas Nadal
L’entreprise Nadal est un grossiste spécialisé dans la vente et la réparation en équipements de courts de tennis et de matériel de tennis. Elle propose aussi ses services pour des prestations de conseils pour l’agencement des différents points de vente de ses clients.
En raison des tarifs assez élevés pour le matériel de tennis, le fait que l’entreprise Nadal propose la réparation du matériel présente un atout supplémentaire pour les clients.
Comme c’est une activité accessoire, l’entreprise Nadal a opté pour les débits pour les factures de réparation de matériel de tennis ainsi que pour ses prestations de conseils.
Compte tenu de son chiffre d’affaires de 1 133 000 € en 2013, l’entreprise Nadal relève du régime réel normal pour la T.V.A. (taux de 20 % pour l’ensemble de ses opérations).
Travail à faire
À l’aide de l’annexe 1 :
- Présenter l’analyse de chacune des opérations à l’aide du modèle de tableau suivant :
[pic 1]
ANNEXE 1 - Opérations réalisées par la société Nadal au mois de juin 2021
- a - Vente de différents matériels au Tennis club du Soleil à Agadir au Maroc ; prix de vente H.T. : 19 400 €.
- b -Encaissement d’un acompte pour une prestation de conseils pour le magasin du Tennis club de L’Estérel à Nice : 1 700 €.
- c -Vente de raquettes de tennis au tennis club de Saint-François en Guadeloupe : 28 780 €.
- d - Encaissement d’une réparation de matériel de tennis réalisée et facturée au cours du mois de mai 2021 : 5 500 €.
- e - Vente de parasols temps extrême anti-UV au tennis Club de Lyon : 4 890 € H.T.
- f - Les informaticiens de l’entreprise Nadal ont mis au point pour l’entreprise un nouveau logiciel de gestion des stocks prix de vente 3 800 € H.T ce logiciel a été vendu au tennis club de Kiev en Ukraine.
- g - Facture de réparation de matériel de Tennis au Tennis Club de Rome. Le Club italien a bien fourni son numéro intracommunautaire. Montant : 7 500 € H.T.
- h - L’entreprise a réglé la réparation de la Peugeot 205 (véhicule de tourisme) de l’un de ses commerciaux 750 € H.T.
- i - Achat de casiers électroniques à l’entreprise JJUL Gmbh (Allemagne) pour 15 000 € H.T.
- J - Achats de 3 voiturettes électriques 4 places destinées à la revente au fournisseur chinois Lvtong : 2 500 € H.T. pièce.
- K - Vente de chaussures de Tennis marque Nadal pro pour le magasin du tennis Club Grand-Ducal (Luxembourg) : 10 000 € H.T. Le tennis club a bien fourni son numéro intra-communautaire.
- L - L’entreprise a reçu une facture de son expert-comptable pour 1 800 € T.T.C. ; ce dernier n’a pas opté pour les débits. Cette facture est à échéance au 15 juillet.
Correction
Opération | analyse | TVA déductible | TVA exigible |
A | -Vente a un client situé hors UE C’est un exportation donc exonération de TVA | 0 | |
B |
| 283,33 | |
C | Vente a un client situé dans les DOM TOM opération similaire a une exportation donc exonération de TVA | 0 | |
D | Opération soumise à TVA Opération de prestation de service (l’entreprise a opté pour les débit) la Tva est exigible au moment de la facturation soit en Mai 2021 (rien n’est exigible en juin) | 0 | |
E | Vente soumise à TVA Vente de marchandise (régime des débit) La TVA est exigible au moment de la facturation Calcul : 4 890 x 20% = 978 | 978 | |
F |
| 0 | |
G |
| 0 | |
H |
| 0 | |
I |
| 3 000 | 3 000 |
J |
| 2 000 | |
K |
| 0 | |
L |
| 0 |
Total TVA exigible : 4 261 €
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