Nul n'est censé ignoré la loi

Dissertation :

Introduction :

“Où finit la loi, commence la tyrannie.” William Pitt

"Nul n’est censé ignorer la loi", mais nul ne la connaît. Cette opposition traduit un malaise du droit Français, et plus généralement, d’une rupture entre la loi et la population.

Celà « signifie en réalité qu’on ne peut sous prétexte d’ignorance écarter l’application d’une loi » mais il ne signifie pas que tout citoyen est censé connaître l’ensemble des textes législatifs (règlements, jurisprudence..).

Il est impossible de toutes les connaître: car il existe beaucoup trop de lois.

"Censé" peut se rattacher à "supposer" : les citoyens sont considérés comme connaissant la loi.

 "Ignorer" signifie ne pas savoir. En théorie, l’homme doit connaître toutes les lois et qu’en pratique il ne doit pas être indifférent à la loi.

Pour finir, "la loi" est une règle écrite ayant une portée générale et un caractère impératif.

On peut donc se demander si la connaissance de loi, malgrès sa nécéssité, n'est pas trop difficile à obtenir ?

Nous étudierons d’abord que la connaissance de la loi est une nécéssité (I) mais qu'il est difficile de la savoir absolument (II).

I. La connaissance de la loi, une nécéssité.

La loi est une nécéssité (A) mais aussi un caractère officiel et obligatoire de la règle juridique (B)

A. Une nécéssité.

En effet, sans les lois, l'application de la règle juridiquene serait soumise qu'à la volonté des citoyens, ils ne seraient donc plus égaux devant la lois.

La loi est légitime car elle est voté au parlement, ce qui reconnait sa légitimité car le parlement est censé représenter le peuple.

La population est donc rassurée par les lois car elles permettent de limiter l'anarchie.

On peut donc voir que la connaisssance de la loi est une nécéssité car elle permet au personne .

Ces règles ont pour origine l’autorité de l’Etat.

B. Un caractère officiel et obligtoire de la règle juridique

La règle de droit possède un caractère étatique, de par son origine (signifie que la règle de droit émane de l’autorité de l’Etat. En général du parlement, mais aussi du pouvoir judiciaire comme les juges) et sa sanction.

Une règle de droit au caractère général est une règle de droit qui s’applique à tous les individus de la société dans laquelle elle s’applique.

Le caractère d’obligation est le propre de toute règle. En effet, si elle existe, c’est pour s’imposer. Par conséquent, elle est obligatoire.

Mais elle n'est pas pour autant facile à savoir

II. Connaissance difficile à obtenir.

Il faut savoir que des lois sont présentes dans tout les domaines, qu'ils en éxistent donc enormément (A) mais qu'il n'y a que quelques moyen de les connaitre (B).

A. De multiples lois.

En effet, ils existent enormément de lois, certains diraient même trop, ce qui complique le fait des les connaitre.

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