Les étapes du raisonnement : Quelle est l'erreur en présence ?

Etapes du raisonnement :

quelle est l’erreur en présence ?

il fo écarter les erreurs ne justifiant pas l annulation : erreur sur la valeur , erreur sur les motifs.erreur sur la valeur : pkoi ? art 1118 CC : la lésion n est pas une cause générale de nullité des conventions . ( erreur sur la valeur renvoie à la lésion).

Erreur sur les motifs : exclusion car le motif est extérieur au contrat , extérieur à l objet de la prestation . Si on permet à une partie de prendre en compte un des motifs , c est un déséquilibre évident. Motif : pas suffisamment dépendant de l objet du contrat. Mais la cour de cass pose une exception : arrêt civ 1ère 13 fév 2001 et civ 1ère 24 avril 2003 : le motif peut entraîner l annulation de la convention si il a été expressément stipulé.

3 erreurs vont pouvoir être admise :

- erreur obstacle : il s agit d une construction doctrinale reprise par la jdce : cette erreur est tellement grave qu elle a empêché la rencontre des volontés . En csqce , on n appliquera pas le régime classique de l ‘erreur : on appliquera les règles les plus strictes de l erreur : nullité absolue. Quand considère t on qu il y a erreur obstacle ? erreur sur la nature du ctt ( on pensait conclure une donation , en fait il s agit d une vente ) ou erreur sur le prix ( ó erreur sur le référend monétaire => euro et non franc)

-erreur sur la personne ó on ne s est pas trompé sur l objet du ctt mais sur la personne du cocttant. Art 1110 al 2 CC . pour autant ,une condition préalable : caractère intuitu personae du ctt (ex. : mariage , ctt de bail , cautionnement , ctt de w …) si on a vérifié cette première condition alors il faudra justifié que l’élément qui fait défaut était déterminant ds l ‘errance .

arrêt com 19 nov 2003 : en lespèce contrat de cautionnement. Ds ce contrat , la caution garantissait un débiteur pcpal . pr autant , le commerçant n était pas immatriculé , la caution a mis en avant ce pt en estimant que ct une erreur sur les qualités de la personne . La qour de cass a approuvé ce raisonnement . très rare . normalement l erreur s apprécie ne fonction du cocontractant , or en l’espèce , l erreur a été admise sur un tiers au contrat. Pr les auteurs cela s expliquerait par le fait que la cour se serait tromper de fdt et qu en fait elle aurait pu obtenir le même raisonnement en appliquant 1110 al 1 .

-erreur sur les qualités substantielles : il y a 4 conditions pr que cette erreur soit cause de nullité :

=> il fo une qualité substantielle ( selon la cour de cass , elle se définit subjectivement)

=> appréciation in concreto

=> la qualité devait être ds le champ contractuelle ( erreur commune ó le cocttant de l errance avait connaissance de l’imptce de cette qualité pr son cocontt).

=> l’erreur doit être excusable. Appréciation in concreto , donc en fonction de la qualité des parties. Cf. : arrêt 1ère civ 8 fév 2006 : ctt entre pro avec erreur sur la conception

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