Les droits d'auteurs
Compte rendu : Les droits d'auteurs. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar juju333333 • 17 Janvier 2021 • Compte rendu • 277 Mots (2 Pages) • 332 Vues
Les droits d'auteur
La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une œuvre qu'elle que soit son genre (littéraire, musical ou artistique), sa forme d'expression(orale ou écrite), ou le but final (but artistique ou utilitaire).
Le droit d'auteur couvre donc toute création personnelle, qu'elle soit:
une œuvre littéraire (livres, journaux, pièces de théâtre, logiciels, site web,...),
une œuvre musicale ou audiovisuelle,
une œuvre d'art (peinture, sculpture, photographie, architecture,...).
En réalité, on distingue deux types de droits:
le droit patrimonial s'exerce pendant toute la vie de l'auteur et il peut être transmissible à ses héritiers avant les 70 années. L'auteur peut choisir s'il permet l'autorisation ou non de la diffusion publique de l'oeuvre. Et il peut même choisir s'il accepte ou non la reproduction de l'oeuvre.
le droit moral : il reconnaît la paternité d'une œuvre à son auteur d'une durée illimitée. L'auteur bénéficie du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Lorsque elle devient public, il est obligatoire de citer le nom de l'auteur et de l'oeuvre, sous peine d'avoir des problèmes.
Attention! lors de l'utilisation d'une œuvre, il est important d'avoir l'autorisation de son auteur, sinon de nombreuses sanctions sont mise en place comme une peine de plusieurs années de prison, une amende pouvant monter très haut,ect.
Mais il y a aussi des exceptions, c'est à dire l'auteur ne peut s'opposer à :
la représentation dans le cercle familiale
la parodie et la caricature
la copie réservée à un usage privé du copiste
la publication d'une citation ou d'une analyse de l'oeuvre avec comme caractère: scientifique, pédagogique,ect...
Ce qu'il faut surtout retenir, c'est que lorsque que vous voulez prendre une œuvre avec les droits d'auteur, il faut avoir l'autorisation pour l'utilser.
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