Le Droit Civil

 10/09/18

Droit Civil :

Le droit est un corps de règle qui régit la conduite de l’homme dans la société.

Il est là pour interdire, autoriser ou encadrer, il est là pour structurer la libérer.

Organisation des rapports entre un individu ou une société ( entreprise )

Le droit régule le rapport des états entre eux.

Le droit est une matière vivante.

Il existe 2 sens pour le mot droit :

Le droit est l’ensemble des règles créer et dicter le cas échéant sanctionner et qui s’impose au membre d’une société = Droit objectif.

La prérogative individuelle qui est reconnu et qui es sanctionner par le droit objectif = droit subjectif.

Ces deux types de droit se rejoigne, ils ont tous les deux besoins de chacun.

1. Droit objectif

Régir organiser la vie en société, composer de l’ensemble des règles de droit, régir la vie en société.

Étude de la règle de droit :

Qu’elle est la fonction de la règle de droit, d’où viens t’elle, quand est-elle appliquer et sur quelle territoire ? comment peut-elle être interpréter et qui peut l’interpréter ?

Caractère, division, source, application.

Le caractère du droit objectif :

Le caractère générale abstrait extérieur de la règle de droit.

Le caractère contraignant de la règle de droit, le fait qu’elle s’impose à nous.

Le caractère général et abstrait de la règle. Il existe plusieurs types de règle, elle régule la vie de chacun elle est abstraite elle est générale, il y a plusieurs types de règles, morale, religieuse, droit.

L’individu pour les autres types de règle ce pli lui-même a cette règle ou non alors que celle de droit est obligatoire on ne choisit pas de la respecter ou non, elle s’impose à nous de manière extérieure.

1. Le caractère général et abstrait, la règle de droit et générale et abstraite, elle a vocation à être édicter pour tous, sans désigner personne.

Article 6 des droits de l’homme : la loi doit être la même pour tous soit quelle protège soit quelle punisse.

Article 9 code civil : chacun a droit au respect de sa vie priver.

Personnes ne peut s’opposer à une ou des règles de droit.

Pour c’est 2 articles, c’est règles s’appliquent à tous.

On constate, un certain nombre de phénomène dans le droit moderne, l’inflation législative. (L'inflation législative est la croissance du nombre et de la longueur des lois et, plus généralement, du droit.)

Formule du doyen Riper, l’intérêt général sombre dans la satisfaction de c’est intérêt général.

La loi devient de plus en plus spéciale, alors elle perd de plus en plus générale.

L’émiettement du droit

La règle reste bien générale et impersonnel, dans le cas d’un contrat de consommation général.

Il y a toujours une règle générale et impersonnelle mais maintenait certaine règle sont plus spécialiser, il y a de plus en plus de spécialisation, c’est l’émiettement du droit.

Une règle morale ou religieuse est-elle générale et impersonnelle ?

La question est très abstraite elle a deux réponses pour cela, la règle moral et propre a chacun alors que la religion a des règles que plusieurs personnes utilisent.

1. La finalité sociale :

Pour organiser la vie en société, autrement dit, la règle de droit vient traduire le problème d’autrui.

La règle moral et religieuse et pour structurer le rapport a soit même et la règle de droit, est là pour structurer le rapport avec autrui.

Une règle de droit ne voit pas de la même manière que la règle de religion, comme par exemple le divorce.

C’est deux règles ne se pas toujours en désaccord elles sont quelque fois commune a chacun.

La règle morale peut dicter la règle de droit, le meurtre par exemple.

Une obligation naturelle en droit, est une obligation morale. ( aider son frère ou sa sœur dans le besoin )

Transformation d’une obligation morale, en obligation civil ( ne plus aider son frère ou sa sœur dans le besoin ) dans ce cas la loi peut nous obliger à aider la personne en question.

1. Le caractère extérieur :

La règle de droit s’impose à l’individu indépendamment de l’individu, elle s’impose à lui.

Un individu ne peut pas choisir de ne plus se soumettre aux règles.

Quand on fait un choix, politique, notre volonté peut influer dans le droit, cela dépend si la personne pour la quel nous votons passe.

Les lois qui sont former s’applique a tout le monde.

Notre volonté de citoyen influe sur l’orientation politique.

Second exemple, la règle de droit peut être dans certain cas de l’application optionnel, la loi propose une règle aux citoyens et le citoyen décide si oui ou non il veut l’appliquer.  

La volonté individuelle ne créer pas la règle de droit elle vient de l’extérieur.

Pour la morale, il n’y a pas de règle de droit. La règle morale se crée dans notre propre esprit.

 La règle religieuse n’est pas interne mais extérieur a l’individu, ce qui est dans l’éprit de l’individu sa croyance.

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