Le Cadastre

Le Cadastre

I./ Le service du cadastre

Le service du cadastre c'est une administration fiscale, elle est lié au centre des impôts fonciers. Tout ça dépend de l'administration fiscale, il a le ministre des finance pour tutelle, ce ministre est le chef de l'administration fiscale via la direction général des finance publiques. lA MISSION du cadastre est de recenser et identifier les immeubles en vue de l'établissement des bases des impôts locaux. Le but du cadastre est essentiellement fiscale, son objectif est de fournir les informations nécessaire à l'établissement de l'assiette et au calcul des impôt locaux. La taxe d'habitation est payé par celui qui utilise le locale habitable. La taxe foncière elle est payé par le propriétaire. De base cadastre= impôt.

II./ L'histoire du cadastre

A./ Napoléon et le cadastre napoléonien 1807

Il est l'instigateur du cadastre en France, il est fondateur du cadastre moderne. Il l'a lancé en 1807. Il a fallu 50 ans de travail pour créer le cadastre Napoléonien. Il a employé des géographes qui ont parcourus tout le pays. Le défaut c'est qu'il n'a jamais prévu sa mise à jour régulière. Donc on a essayé de le faire par petit bout très rapidement le cadastre est devenu obsolète.

B./ La rénovation du cadastre: À partir de 1930

A partir de 1930 on a décidé la rénovation du cadastre et sa mise à jour de façon permanente. On a procéder de 2 manière pour cela, on a tout d'abord procéder par retouche sur les plans anciens c'est la mise à jour sens stricte. On a également fait de nouveau plan on parle de renouvellement ou de réfection. Les parcelles que ce soit dans le nouveau ou dans l'ancien, elles sont toujours identifié par un jeu de lettre. Quand ils sont identifié par une seule lettre ça veut dire que l'on est en présence du cadastre tel qu'il a été confectionné à l'époque Napoléonienne. Quand on est en présence du nouveau, les partielles sont identifier au moyen de 2 lettre.

C./ La mise à jour actuelle

Elle est permanente et elle se fait de 2 manières, il y atout d'abord des mise à jour ponctuelles, à l'occasion d'un changement concernant la délimitation d'un seul terrain. Ex./ Je suis propriétaire d'un terrain d'un hectare, si je veut vendre 500m2 a mon voisin, il va falloir que découpe ma parcelle, ce qui va crée 2 nouvelles parcelles.

Il y a la 2ème manière de faire la mise à jour c'est la mise à jour régulière et par commune effectué par le service du cadastre. Aujourd'hui ça se fait par voie aérienne, mais ça n'empêche qu'ils se déplacent encore de temps en temps.

...