Cadastre rabat

Remerciements

Au terme de ce travail, je tiens à remercier vivement Monsieur le chef de service du cadastre d’Elklaâ et tous les chefs de bureaux ainsi que tous les agents de services qui n’ont cessé de m’orienter par leur savoir faire et leurs conseils directifs durant mon stage et qui m’ont aidé à réaliser ce stage dans les meilleures conditions.

Mes remerciements les plus distingués à monsieur Moulay Hfid qui m’a assurer un bon encadrement et m’a consacrer beaucoup de son temps.

Je doit  également de profonds remerciements à Mr le chef de la C.F et les  agents du service .

le chef de service du cadastre de RABAT-RIAD pour son accueil, Monsieur Rachid DERKAOUI pour son encadrement,  les responsables et agents des bureaux pour leur orientation et collaboration.

Nous tenons aussi à remercier tout le personnel et tous ceux qui nous ont aidés pour l’accomplissement de ce stage.

, Mr Moulay Hfid  

Sommaire :

Introduction :        3

1- Objectifs :        3

2- Présentation du service :        3

3- Attribution des différents bureaux :        5

3-1- Chef de service :        5

3-2- Bureau d’ordre :        6

3-3- Bureau de dépôt des dossiers techniques :        6

3-4- Bureau de l’informatique :        7

3-5- Bureau d’immatriculation :        7

3-6- Bureau de contrôle et de dessin :        8

3-7- Bureau des travaux généraux :        8

3-8- Archives :        9

3-9- Section administrative :        9

4- traitement d'une affaire dans un service de Cadastre:        9

4-1- Introduction:        9

4-2- Types d'affaire :        10

5- Opérations préalables à l'immatriculation :        13

5-1- Bornage d'immatriculation :        13

5-2- Bornage complémentaire :        15

6- Opérations subséquentes à l’immatriculation :        16

a- Le morcellement :        16

b- La fusion :        17

c- Le morcellement-fusion        17

d- Rétablissement de bornes :        17

e- La mise en concordance :        17

f- le lotissement :        17

g- La copropriété :        18

Conclusion :        20

Introduction :

Avant le protectorat, le seul bien reconnu en tant que propriété privée est le bien melk. Cependant bien qu’il se référait à la propriété privée, il ne présentait pas assez de garanties du fait qu’il ne faisait pas l’objet d’un titre. Ceci entraînait plusieurs conflits et bien des droits étaient lésés ; d’où la nécessité d’une reforme immobilière. Cette reforme dite d’immatriculation  fut instituée par le dahir organique du 12 août 1913 et du dahir du 02 juin 1915 donnant naissance à la notion de cadastre. Etymologiquement le cadastre est un ensemble de documents établis à la suite des opérations topographiques et administratives et  destinées à la détermination physique et juridique de la propriété foncière d’un territoire en vue d’en constituer un véritable état civil.

1- Objectifs :

Par ce stage on vise les objectifs suivants :

• Prendre connaissance des différentes opérations exécutées dans un cadastre.
• Suivre le circuit d’une affaire dans un service de cadastre.
• Se familiariser avec les rouages d’un service de cadastre.

2- Présentation du service :

Au cours de notre première journée de stage, nous avons pris connaissance du service de cadastre dans sa composition et dans son fonctionnement.

Ci-dessous l’organigramme du service de cadastre de Rabat-Riad.

Il est dirigé par un chef de service qui chapeaute huit bureaux qui le compose. Il s’agit comme le montre l’organigramme précédent de :

• Bureau d’ordre.
• Bureau d’immatriculation (brigade).
• Cellule de dépôt.
• Bureau de l’informatique.
• Bureau des travaux généraux
• Bureau de contrôle et de dessin.
• Section administrative.
• Bureau des archives.

Quand bien même chacun de ses bureaux a une attribution bien spécifique, ils forment tous une entité bien cohérente et homogène dans leur fonctionnement.

3- Attribution des différents bureaux :

 3-1- Chef de service :

Comme l’indique son nom, il est le pilier du service. Ses attributions peuvent être résumées comme suit :

• Assurer la coordination entre les différents bureaux du service.
• Représenter le service auprès des autres administrations.
• Planifier l’exécution des travaux du service.
• Gérer les moyens humains et matériels du service.

• Signer les programmes de bornage et de levé.
• Clôturer les dossiers techniques après contrôle et vérification.

Pour mener à bien ses tâches, il est assisté par les chefs des bureaux, responsables des différentes activités du service.

3-2- Bureau d’ordre :

Il constitue le pont entre la conservation foncière et le service de cadastre. En effet c’est le bureau d’où partent toutes les correspondances en direction de la conservation foncière et où atterrissent toutes celles provenant de cette dernière. Ces correspondances sont constituées essentiellement de : bordereaux fonciers, extraits de réquisition et  notes. De même,  c’est le bureau qui constitue le point nodal du service, en ce sens qu’il permet de situer une affaire dans son circuit de traitement. Ceci  se fait grâce aux différents registres qui constitue l’outil de travail du bureau d’ordre. Ces registres sont de trois sortes :

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