Langues officielles latin

Corpus iuris civilis

Corpus iuris civilis

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Présentation

Langues officielles latin

Adoption et entrée en vigueur

Entrée en vigueur 527

Lire en ligne

http://www.histoiredudroit.fr/corpus_iuris_civilis.html

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Justinien (mosaïque de Ravenne)

Connu sous son nom latin, le corpus iuris (ou juris) civilis (littéralement, « corpus de droit civil ») est la plus grande compilation du droit romain antique. Le premier volet du corpus date de 527, la seconde version de 534.

Ce corpus est issu de l'ambition de Justinien Ier, empereur de l'Empire romain d'Orient. Celui-ci souhaitait disposer d'un corpus de droit utile à son empire et fidèle à la tradition romaine. L'œuvre est à mi-chemin entre codification et compilation. Bien qu'ils aient repris les textes classiques, les auteurs ont su adapter des textes d'époques très différentes (théoriquement toute l'histoire romaine !), de la Loi des Douze Tables aux constitutions impériales du Bas-Empire, pour constituer un ensemble cohérent, assez différent du droit romain classique, car accordé au christianisme.

Cette œuvre législative prend une importance fondamentale en Occident car c'est sous cette forme reçue de Justinien que l'Occident médiéval, à partir du xiie siècle adopte le droit romain, ancêtre de notre temps. En effet, lors de la renaissance du droit romain au cours du xiie siècle, les compilations de Justinien ont été retrouvées par l'intermédiaire des juristes. On raconte que les compilations seraient sorties des flammes ou que le code aurait été retrouvé dans un mur d'un couvent.

Justinien était tellement sûr de la pérennité du corpus qu'il abrogea tout le droit antérieur, conféra une autorité équivalente à l'ensemble de l'œuvre, et interdit même tout commentaire du Digeste, « clair comme de l'eau de roche ».

Vers 900, l'empereur Léon le Sage commanda la traduction de l'ensemble en grec, pour le rendre compréhensible aux juristes byzantins. Cette version grecque fut intitulée Basilica.

Sommaire [masquer]

1 Composition

1.1 Codex Iustinianus

1.1.1 Égalité des personnes

1.1.2 Droit familial

1.1.3 Droit successoral

1.1.4 Droit pénal

1.2 Digeste

1.3 Institutes

1.4 Novelles

2 Imperfections

3 Diffusion

4 Bibliographie

5 Articles connexes

6 Liens externes

7 Notes et références

Composition[modifier]

Le Corpus juris civilis est composé de quatre éléments :

le Codex Iustiniani ou code justinien, un recueil des compilations impériales (Codes Grégorien, Hergemorien et Théodosien).

le Digeste, recueil de citations de juristes romains de la République ou de l'Empire romain.

les Institutes, ouvrage destiné aux étudiants, il permettait l'apprentissage du droit romain.

les Novelles, recueil des nouvelles constitutions de Justinien Ier.

Le Digeste est encore aujourd'hui la principale source de notre connaissance du droit romain.

Codex Iustinianus[modifier]

Promulgué en 529, le code de Justinien (codex Iustinianus ou codex legum) fut rédigé par une commission de fonctionnaires impériaux et de professeurs des écoles de droit, présidée par le juriste Tribonien ; il s'agit d'un recueil de Constitutions impériales (leges) publiées depuis Hadrien. Il ne s'agit au fond que d'une mise à jour du code de Théodose de 438.

L'activité législative étant demeurée intense pendant la rédaction du Digeste, une seconde édition fut promulguée en 534 sous les noms Codex juris civilis ou Novus Iustinianius. Le Code de Justinien s'articule autour d'un plan cohérent :

livre I : droit ecclésiastique ;

livre II : procédure judiciaire ;

livres III à VIII : droit privé ;

livre IX : droit pénal ;

livre X : droit fiscal ;

livres XI et XII : droit administratif : ces dispositions renforcent la puissance de l'État et son organisation hiérarchique.

Par rapport aux règles précédentes, le Code de Justinien se caractérise par le fait que l'Empereur devient la source unique du droit : l'Empereur est seul investi du droit d'imposer les règles du droit comme des injonctions ou des commandements, ce droit étant retiré aux magistrats.

Égalité des personnes[modifier]

La principale innovation concerne l'affirmation des droits dont les hommes doivent bénéficier et qui constituent une forme embryonnaire de « droits de l'homme » : la distinction romaine entre le droit civil des citoyens et le droit des gens est abolie au profit du droit des gens. On voit, chez Grotius, que le droit des gens, "plus étendu que le [droit] civil" est celui qui "a reçu sa force obligatoire de la volonté de toutes les nations, ou d'un grand nombre" et il affirme qu'on a coutume d'appeler le droit naturel, droit des gens1.

Cette innovation se marquera par une protection accrue du droit des faibles : simplification des procédures d'affranchissement des esclaves, qui deviennent alors immédiatement citoyens, égalité entre tous les citoyens et suppression de la distinction entre les dediticii, les latins juniens et les autres citoyens romains.

Droit

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