Gestion Des Risques - Les TMS (les troubles musculo-squelettiques)

CORRECTION DM GESTION DES RISQUES DU 16/01/2014

I. Assurer une veille informationnelle : les troubles musculo-squelettiques (TMS).

A. TMS sont des maladies professionnelles. Il s’agit de pathologies multifactorielles qui affectent les muscles, les tendons et les nerfs des membres et de la colonne vertébrale. Les TMS s’expriment par de la douleur mais aussi, pour ceux des membres supérieur, par de la raideur de la maladresse ou une perte de force. /2 pts

B. Malgré l’automatisation d’un nombre croissant de tache, les travaux exigeant des gestes répétés sous forte contraintes de temps restent répandu voir se développent dans de nouveaux secteurs d’activités. Les temps de récupération sont alors compressés et l’organisation du travail laisse peu de marche de manœuvre. Le corps n’a donc pas assez de temps pour se reposer. /2 pts

C. Le cout des TMS ne se résume pas à l’indemnisation des personnes atteintes de maladies professionnelles. L’apparition de TMS dans une entreprise entraine aussi un certain nombre de dysfonctionnement que l’entreprise va devoir supporter. Il s’agit des cout lié au remplacement de la victime, aux temps passé à la secourir, à la réparation des matériels détériorés etc… /2 pts

D. Les facteurs sont :

- L’adoption de postures fixes ou contraintes

- La répétition continuelle des mouvements

- La concentration de la force sur de petites parties de l’organisme comme la main ou le poignet

- Une cadence de travail qui ne permet pas une récupération suffisante entre les mouvements

- Les ambiances physiques de travail

- Le contexte psychosocial dans l’entreprise /3 pts

II. Communiquer avec les instances représentatives : la notion de danger grave et imminent

A. Le danger est dit grave si il peut provoquer un AT ou une MP grave par danger imminent, il faut entendre que l’accident ou la maladie peuvent se produire d’un instant à l’autre, on ne peut pas fixer le moment exacte mais sa survenu est certaine. Si un salarié se trouve dans cette situation il peut exercer son droit de retrait et en principe l’employeur ne peut si opposé et doit le rémunéré comme si il travaillé. /3 pts

B. Le membre du CHSCT doit : /4 pts

- Aviser immédiatement l’employeur ou son représentant de la situation

- Consigner par écrit sur le registre des dangers graves et imminents le droit de retrait et y apposer le tampon du CHSCT. Cette avis doit être daté, signé, indiquer le ou les postes de travail concerné, les salariés exposé, la nature et la cause du danger.

- Procéder sur- le -champ à une enquête avec l’employeur

- Demander à l’employeur de prendre les mesures pour faire cesser le danger.

C. Elle est prévue dans les 24h pour apportés rapidement une réponse à la situation dangereuse et minimiser les risques. /2 pts

D. En cas d’accord sur

...