Etude sur la discrimination

Discrimination physique

La discrimination physique est très fréquente dans les magasins d’aujourd’hui, ce qui peut priver certaines personnes de travailler dans certaines entreprises. Ainsi « Abercrombie » a dû verser 50 millions de dollars en 2005 pour arrêter une class action (une expression anglophone désignant un recours collectif) lancée pour discrimination raciale à l'embauche aux Etat Unis et en France.

Que sont les discriminations physiques que l’on rencontre et quelles en sont leurs sanctions ?

Dans la première partie je vais vous présenter ce qu’on entend par discrimination physique, et celles qui se rencontrent le plus souvent.

Puis dans une deuxième partie, j’évoquerai les sanctions applicables aux les discriminations reconnues.

1. Qu’est ce que la discrimination physique ?

La discrimination physique est l'acte de mettre de côté ou de distinguer une personne par sa couleur de peau, son genre, un handicap, le physique, etc.

J’ai pu remarquer récemment dans des magasins très fréquenté aujourd’hui (Abercrombie et Hollister par exemple) que la discrimination physique est très présente. Cette discrimination c’est souffrir d’obésité, être de trop grande taille, ou bien même avoir un visage disgracieux sont parfois de véritables obstacles à une embauche. L’apparence physique est d’autant plus importante, que nos sociétés véhiculent des canons de beauté. Une femme de forte corpulence aura beaucoup plus de mal à trouver un emploi de vendeuse, d’externe ou de cadre. Ce nouveau type de discrimination touche également la tenue vestimentaire, les coupes de cheveux ou bien encore les piercings. Certains employeurs sont parfois récalcitrants du fait de leur éducation ou de l’image qu’ils souhaitent donner de leur entreprise mais cela n’est pas considérer comme de la discrimination.

1. Quelles sont les sanctions applicables aux discriminations reconnues ?

Tout d’abord le texte des articles 225-1 à 225-4 du Code pénal relatifs aux discriminations prohibées et aux sanctions encourues est affiché dans les lieux de travail ainsi que dans les locaux ou à la porte des locaux où se fait l’embauche. Doit également être affiché dans les lieux de travail le texte de l’article 222-33-2 du code pénal (définition et sanctions du harcèlement moral).

Les sanctions prévues pour l’auteur de la discrimination sont :

• Une sanction disciplinaire, s’il s’agit d’un salarié de l’entreprise.
• Des sanctions pénales (trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende). Les personnes morales peuvent aussi être déclarées responsables pénalement d’actes de discriminations. Les peines encourues sont celles prévues par l’article 225-4 du Code pénal.

Il ya des personnes bien précises qui peuvent intervenir en cas de discrimination pour mettre des sanctions :

• L’inspecteur du travail (Sert a veiller à la bonne application du droit du travail au sein des entreprises.)
• Les organisations syndicales (Association dont la vocation est la défense ou la promotion d’intérêts communs.)
• Les associations de lutte contre les discriminations (Lutter contre la discrimination.)
• Les délégués du personnel (Institution qui représente les salariés en France.)
• Le « Défenseur des droits » (Défendre les droits des citoyens face à l’administration.)

Conclusion :

Les discriminations que l’ont rencontrent sont très souvent axer sur le physique. Certain directeur compte énormément sur le physique de leur employer pour « vendre ». La discrimination à l’embauche est bien heureusement sanctionnée par la loi par des amandes ect... Malgré sa, cela continue mais on peut oser espérer qu’un jour cette discrimination immonde sera terminer.

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