Droit civil (privé)

• Mardi 15 Septembre

                                Droit civil(privé)

I/ Pourquoi?

A) Pourquoi y'a t'il du droit ?

- Dans "Robinson crusoé" l'auteur met en scène un marin anglais qui s'est embarqué sur un navire . Cependant celui-ci fait naufrage et c'est le seul survivant. Il exil sur une plage. Robinson après avoir construit une cabane s'aperçoit que cette ile n'est pas déserte, il rencontre " Vendredi". Pour pouvoir donc vivre en harmonie, Vendredi et Robinson vont créés des règles et vont partagés des terres. C'est ce qu'on appelle le droit. En effet le droit est nécessaire par autrui. On a besoin de règles. Le droit a pour finalité d'organiser la vie en commun. Sans droit comment serait la vie ? (voire philo terminale)

 Ex : la règle : Ubi societa, ibi jus = Là où il y a une société, il y a un droit.

B) Pourquoi etudier le droit ?

1ère raison: Le droit va nous contraindre , on doit respecter les lois donc les apprendres. " Nul est censé ignorer la loi". On doit la respecter donc la connaître.

2ème raison:  La règle de droit est une règle technique qui est justifiée par un choix philosophique. Il faut savoir ce qui la justifie , il faut la comprendre.

Ex: " Article 147" du CC : On ne peut contracter un 2nd mariages avant la dissolution du 1er

Ex: "Article 212" du CC: Les époux se doivent mutuellement " respect", fidélité , secours , assistance.                                                                                         Derrière cette règle on voit apparaitre des idéaux. Ainsi la règle de droit est une disposition technique qui repose sur des choix philosophiques :

1. La fidélité : choix philosophique en faveur de la monogamie.
2. Mutuellement : un devoir réciproque, une égalité.
3. Assistance : notion de solidarité
4. Epoux : concerne seulement les personnes mariées, les couples n’ont donc pas cette obligation  lecture a contrario

Ces 2 articles sont des règles techniques. Derrière ces 2 textes on a une valeur et un choix philosophique. C'est un choix pour le mariage monogame. On interdit la polygamie . Derrière un texte il y'a toujours une idée philosophique .

II/Definition du droit

Le mot droit à plusieurs sens dont 2 grands sens.

A) Le Droit

Le Droit est un ensemble de règles et de conduite qui dans une société donnée régissent les rapports entre les hommes

La règle du droit est une règle de conduite sociale dont le respect est assuré par l'autorité publique. Les règles de droit permettent, organisent les échanges entre les hommes :

- Le droit du mariage organise une relation entre deux personnes,

- Le code civil et la jurisprudence ont élaboré des règles de droit pour des    personnes vivant ensemble hors mariage. Ainsi si un conflit entre les deux individus aboutit dans un tribunal, ca sera au juge de le régler.

- Le droit organise les échanges économiques, commerciaux. Il va établir la relation entre client et commerçant. Il y aura contrat de vente.

Ces 2 définitions se complètent, le droit est une règle de conduite mais une règle sanctionner et ce ne sont pas n'importent quelles sanctions. L'État sanctionne grâce aux tribunaux.

Dans notre droit (libérale) la loi sont faites pour les hommes, pour permettre leur cohabitation, pour les protéger et pour les sanctionner . Dans un droit (autoritaire), le plus important est la loi car c'est un idéal donc on voudra faire appliquer la loi coûte que coûte sans faire attention à l'homme . Les hommes sont au dessous de la loi , il faut contraindre l'homme.

- Sanction etatique: le droit est sanctionner par l'etat car c'est l'etat qui la crée. L'etat ne sanctionne que les règles qu'il a lui même crée. Lorsqu'il y'a une sanction etatique on est forcement en présence d'une règle de droit.

Le Droit au sens large est la règle juridique on l'appel le droit objectif . Il s'oppose aux droits.

B) Le droit

Le droit : faculté prérogative reconnu a un sujet de droit (individu) et qui lui permet d'accomplir un acte juridique.

Ex: Allez voter

Ex: le propriétaire d'un objet dispose de trois prérogatives (facultés) :                                      -  L'USUS = (utiliser) droit d'utiliser , de se servir d'un objet , de son objet.                - FRUCTUS ( fruits) retirer les fruits de la chose qui nous appartient . Il y'a different fruits : il y'a le fruit naturel ( ce que donne la chose) et il y'a le fruit civil ( ce que donne la chose par l'intermediaire d'un mécanisme juridique) ex : louer sont appartement en contre partie d'un loyer

        - ABUSUS (abuser) : le droit de disposer , de transférer a autrui ou le droit de détruire . Ex : Manger

Le droit objectif : Le droit objectif est l'ensemble des règles de droit susceptibles de s'appliquer à toutes les personnes dans un pays. On parle également de système juridique ou de droit positif. Le droit objectif a pour objet de déterminer précisément les droits subjectifs.

Les droits subjectifs Les droits subjectifs sont les prérogatives dont peut se prévaloir une personne, sujet de droit. Le terme subjectif est issu du mot sujet. Autrement dit, les droits subjectifs sont les pouvoirs reconnus à une personne, qui lui permettent de faire ou d'exiger quelque chose.    

Juridiquement il recouvre deux sens. Le droit pris dans une acceptation individuelle (j’ai le droit) dans ce cas on parlera de droit subjectif, ou le droit dans son sens général (le droit civil, l’introduction au droit) c'est-à-dire le droit objectif.

Ex : droit d’Ainesse : confère la totalité ou la majorité des biens d'un foyer au premier garçon né dans la famille.

Entre droit objectif et subjectif il n’y a pas d’opposition mais correspondance. Le droit subjectif est reconnu par à l’individu par le droit objectif. Par opposition au droit objectif, les droits subjectifs se distinguent donc par leur caractère : au  personnel ou particulier, puisqu'ils concernent tel ou tel individu et au concret puisqu'ils visent non pas une situation-type, mais la situation réelle d'un individu ou d'un groupe d'individus.

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