Droit administratif français

-> Au départ c’est un droit qui s’inspire des systèmes juridique anglo-saxon. Le juge ne contrôlait ni la loi ni l’exécutif, une sorte de régime totalitaire. C’est un choix fait a la révolution. Alors qu’au système britannique le juge a continué à faire la loi.

A la Révolution, le juge doit uniquement appliqué la loi et non la créé « la bouche de la loi » les 3 pouvoirs sont hiérarchisé, Le législatif ensuite l’exécutif et enfin le judiciaire.

Le droit administratif c’est fondé sur un système romano-germanique alors que dans les pays anglo-saxon se son basé sur un système dit de « comon law »

Le droit admin FR est un droit ancien, remonte a la période Napoléonienne. C’est un droit qui bouge et évolue assez fortement par rapport au circonstance.

Le manuel : benoit plessix « droit admin générale 2016 »

Un manuel de grand arrêt : « Les grands arrêts de la jurisprudence administrative » M. LONG, P. WEIL …

Faire des fiches des grands arrêts cité dans le cours, ça tombe au contrôle !!! 10-15 lignes comme ça…

Leçon 1 : Qu’es-ce que le droit administratif ?

La naissance du droit administratif

A/ L’interprétation spécifique française de la séparations pouvoirs

-> il est né de la configuration de la Révolution, le premier a avoir citer la Séparation des pv est John Locke ( 1690 ) 1 siècle avant la Révolution des pouvoirs. Les anglais était en avance constitutionnelle par rapport à la France. La lecture de cette idée a mit du temps a arrivé en FR, c’est ke Français Montesquieu qui reprendra en francisant le raisonnement de John Locke. Séparation du pv législatif, exécutif et judiciaire. 1788 Montesquieu sort « l’esprit des lois »

Il veut sortir de cette monarchie héréditaire de droit divin. La monarchie FR a duré 800 ans. L’est prit des lumières va répondre de manière philosophique.

Montesquieu reprend cette distinction, mais de manière moderne. C’est les anglais qui invente tout ce système.

La Révolution va appliqué de façon doctrinaire la séparation des pouvoirs de Montesquieu.

La loi des 16-24 aout 1790 sur l’organisation judiciaire : Le faite qu’il y ai 2 dates est bizarre, le 16 c’est le aout c’est le vote par le parlement et le 24, promulgation de la part du roi.

Cela va organisé toute l’administration FR.

- Art 1 «  les tribunaux ne pourront prendre directement ou indirectement aucune part à l’exercice du pouvoir législatif, ni empêché ou suspendre l’exécution des décret du corps législatif sanctionné par le roi à peine de forfaiture »

-> le tribunal ne peut en aucune manière contrôler la loi, on interdit au juge de créer la loi.

Le pouvoir judiciaire est serviteur des lois.

Art 2 « Les fonction judiciaire sont distincte et demeureront toujours séparé des fonctions administratives, les juges ne pourront peine de forfaiture troubler de quelques manière que se soit les admin, ni cité devant eux les administrateur pour raisons de leurs fonctions »

-> cela leur interdit de contrôler les actes administratifs, les juges anglais sont Juge admin et constitutionnel, alors qu’en FR après la Révolution, le juge est seul, juge judiciaire.

Sous la 3e république, la fonction de justice devient de la délégation avec une nouvelle loi.

Le conseil constitutionnelle a interprété cette loi comme fondent une justice administrative FR.

La décision 224DC du 23 janvier 87, conseil de la concurrence.

Bonapart était un organisateur, il est a l’origine de la préhistoire de la justice administrative. Au départ le conseil d’Etat, n’avais pas de fonction de justice, il conseillait le gouv. Et la cour de Cass est plus solennelle q’un Conseil.

Au niveau centrale, il crée le Conseil d’Etat.

La loi du 15 décembre 1799 : on crée le conseil d’Etat et le Conseil de préfecture, cela sert a conseiller pour la mise en place du pouvoir législatif. Le conseil d’Etat était dans la main de

l’Empereur.

Il ne voulait pas que l’on reviennent à une administration héréditaire, comme sous la monarchie absolu. En 1872 : l’avènement de la 3e République, le ministre juge : l’admin se juge elle même sur proposition du conseil d’état, on est loin des droits de l’Homme.

La loi 24 1872 : créé le tribunal des conflits et donne au conseil d’Etat la justice délégué, il vont pouvoir jugé sans l’autorisation de l’Empereur.

L’arrêt ( à allez voir ) conseil d’état 13 décembre 1899, « l’arrêt Cadot »

B/ La valeur juridique du préambule de la Constitution

-> La DDHC est Constitutionnalisé, ensuite la Constit a renvoyé au préambule de 1946. Le préambule de 1496 à été repris pour faire le préambule de la Constitution. Il renvoie aussi au principe Pol éco et sociaux particulièrement nécessaire à notre temps = légalité homme/femme ; homosexualité …

Le droit de propriété est inviolable et sacrée ( dans la constit ), le préambule ouvre une certaine incertitude aux principe fondamental. Une constitution est un briquabraque d’événement historique.

Deux théorie sur la valeur juridique de la Constitution :

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