Droit administratif

DROIT ADMINISTRATIF  I

Le DA n’est ni d’abord ni même surtout la production du juge administratif c’est à dire du Conseil d’Etat en tant qu’il est juge unique de cassation dans l’ordre juridictionnel admin en tant qu’il est juge de principe depuis 1953 tant en premier et dernier ressort que depuis 1987 en appel. Cette diffusion du da dans le temps et l’espace signifie qu’il y a un DA en FR a la fois avant la révolution FR et en dehors de la juridiction admin comme du reste il y a un droit admin hors de FR et ou sont cette juridiction. Il est vrai que les tribunaux admin dans les système de Common Law renvoient a des Autorité Administratives  de régulation mais avant tout l’art 6 de la conv euro des DDH est bien applicable a de telles autorité lorsqu’elles sont dotées de pouvoir de sanction.

Ce DA général FR est bien compris a tort par le CE comme sa production  qui croit qu’il existe depuis la constitution du Consultat 22 frimaire an 8 sous la direction des consuls, le CE est chargé de rédiger les projets de loi et les règlements d’administration publique et de résoudre les difficultés qui s’élèvent en matière administrative. Le ce n’etait ni avant ni pares 1799 une juridiction , l’essentiel c’est sans doute de revenir a la souveraineté de l’état cas a la liberté ou a l’indépendance de l’Etat et revenir a cette thématique de puissance publique qui éclaire le DA. Le da s’attache a l’état puisse publique et a la vérité s’attache avant la révolution FR aux rois de France, c’est illustré par une citation par un théoridien Darest en 1955 revue histoire de droit FR et etranger «  le Da serait sans précédent sans tradition l’ancienne monarchie ne l’aurai pas connu, on pourrai démontrer a pripri qu’une semblable  il suffit de die qu’elle est démentie par les faits , il n’est peut être pas un seul principe pas une seule règle de notre da qui ne trouve son équivalant et origine dans l’ancien droit , les droits du gouv consulaire n’était qu’uune ». 2e citation de jurisprudence , arrêt de principe  Blanco considérente que laction intentée par le sieur blanco contre le préfet du dept de la gironde représantant l’état a pour objet de faire declarer l’etat civilement responsable par application des articles 1382 1383 ET 1384 DU C CIV du dommage résultat de la blessure que sa fille aurait éprouvé par le fait employé par l’administration d’état »  considérant que la resp qui peut incomber a l’état pour les dommages causés au particulier par le fait des personnes qu’il emploie dans le service public ne peut être régi par les principe qui sont établi dans du code civil pour les rapports de particulier a particulier . Dans cet arrêt rendu aux conclusions conforme au commisaire du gvt david on dis generalement 3 choses qui sont erronée : la premiere etant de dire que l’arrêt blanco est l’affirmation de l’autonomie du da , ce n’est pas le cas ; l’arrêt est l’une des manifestation ou l’une des extensions de ce DA ici dans le champs de la resp extra contractuelle de l’Etat, mais la puissance publique a travers la notion de service public est le cœur du DA qui remonte au moins en tant que droit de la puissance publique au droit romain cf. Introduction histoire au da FR publié en 1985 par le prof Jean louis Mestres qui etabli la spécifité des règles adinistratives en insistant sur les privilège du fisc sur la compétences des juridictions judiciaire . Il y a dans larret blanco une qst fiscale qui touche a la production industrille du tabac e tant quil sagit dun produit fiscalier . 2e erreur serai de dire que cest le premier arrêt defini le Da par le service public , le droit contemporain rendant compte du service public a travers la puissace publique , a travers les prerogatives de pp il est en verité précédé par l’arret Rotschild de 1855. La notion de SP est une notion qui va emerver dans le contentieux admin en 1903 dans l »arrêt Terrier du 6 fev 1903. Les commissaire du gouv vont s’exprimer et ce sont eux qui forment la doctrine administrativiste au debut du XXe s en particuliernla figuere de jean Romieu , parmi ces comissaire il y a tessier , il voudra faire une thèse de doctorat en droit a la thématique de la responsabilité . Arrêt Rothschild rédaction un peu similaire a celle de l’arrêt Blanco, termes proches et ne viennent pas opposer le service publique et la puissance publique mais ils viennent situer le contentieux traité dans lune et l’autre de ces concept de définition .

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