Dissertation PMA POST MORTEM

                                        LA PMA POST-MORTEM                        

Au Moyen-Age on pensait que lors de l'accouplement du couple marié, les sangs ce mélangeaient.

Il a fallu attendre 1765, avec la découverte de Lazzaro Spallanzani (1729 – 1799, biologiste italien) que la reproduction nécessite un spermatozoïde et un ovule. C'est alors qu'il réalise la première fécondation artificielle.^[1]

En droit français, «L'assistance médicale à la procréation (PMA) s'entend des pratiques cliniques et biologiques permettant la conception in vitro, le transfert d'embryons et l'insémination artificielle, ainsi que toute technique d'effet équivalent permettant la procréation en dehors du processus nature»^[2]. Les couples désirant avoir un enfant mais ne pouvant le concevoir suite à des problèmes de stérilité ou risque de transmission d'une maladie grave à l'enfant ou au membre du couple (exemple : le VIH, SIDA), peuvent avoir recours à la PMA selon deux techniques. Premièrement, contrairement à la fécondité in vitro (FIV), l’insémination artificielles (IA) consiste à déposer directement les cellules reproductrices du conjoint directement dans l’utérus de la femme, c'est une fécondation in utero. Tandis que pour la FIV, les embryons fécondés (spermatozoïde et ovocyte) sont transférés dans l’utérus de la femme. Cette intervention réalise la rencontre des gamètes grâce à la science quant elle n'as pas pue se faire naturellement.

Cette intervention (la PMA) fait l'objet d'une réglementation strict. Elle est ouverte aux couples marié (homme/femme), pacsé ou en concubinage et exige de passer devant le notaire préalablement, pour s'informer sur les conséquences de leurs actes (concernant la filiation) puis donner leurs consentement^[3].

Il est essentiel de distinguer la procréation médicale assisté et la gestation pour autrui (GPA). Cette dernière consiste à faire appel à « une mère porteuse », pour donner naissance à un enfant qu'elle remettra aux « parents intentionnels ». En droit, l'article 16-7 du CC dispose que «Toute convention portant sur la procréation ou la gestation pour le compte d'autrui est nulle.», ainsi qu'avec le principe d'indisponibilité du corps humain, cette pratique est prohibée en France. Compte tenu des débats multiples que fait l'objet cette pratique, notre étude n’évoquera pas ce point.

Face aux milliers de femmes qui se rendent chaque années à l'étranger pour avoir recours à la PMA, la conception de leurs premier enfant qui arrive plus tardivement (28ans en 2015 contre 24 ans en 1974)^[4]... qu'il est évident qu'un tel revirement des mœurs, explique les raisons de l'élargissement en cours de la nouvelle réforme de la loi bioéthique de la PMA aux couples de lesbienne ou encore aux femmes célibataire. Dans ce sens, le rapport Touraine évoque la diminution de la durée de réexamination de la loi bioéthique en prenant compte l'évolution des progrès scientifique qui est de 7 ans aujourd'hui à 5 ans, propose l'accès à la PMA aux femmes célibataire etc...^[5]

Si cette technique est la résultante d'une évolution, il n'est pas inutile de se demander dans quelle mesure la PMA Post mortem en est elle un débat.

L'objectif ici est d'étudier les réflexions concernant la PMA après la mort du père. Il s'agit donc de nous intéressé à la volonté de privilégié le droit à la procréation (I). Quand bien même, qu'il est intéressant de soulevé la question des droits de l'enfant à naître (II).

I – LA PMA POST MORTEM, L'AMBIVALENCE DU DROIT A LA FAMILLE

Suite au décès est donc l'absence définitive du quo-auteur du projet de PMA, la présomption du respect du corps humain après la mort (a), alors que l'engagement que l'on a passé avec son conjoint devant le notaire à propos de la procréation est levé après la mort du mari^[6], le mariage lui en est une institution. Et par conséquent il est induit au principe de fonder une famille (b).

a) respect dû au corps humain après la mort ( art 16-1-1)

Pour certains, le cadavre est une personne, tandis que pour d'autre, il est une chose.

Meme si la mort fait disparaître la personnalité, l'article 16-1-1 du C.C. dispose que «Le respect dû au corps humain ne cesse pas avec la mort.». Outre le respect, le corps d'une personne décédé doit être traité avec décence et dignité. Le principe de l'inviolabilité relative au corps humain a pour finalité de protéger le corps humain,c'est un principe à valeur constitutionnelle.^[7]

Temps bien que même si le contrat passé avec son conjoint devant le notaire à propos de la procréation est levé après la mort de celui ci, la possibilité pour la femme de poursuivre ce projet sera suspendu. En l’espèce, aucunement  il serait question de porter atteinte à l'intégrité du corps du défunt, puisque le souhait de poursuivre ce projet ne consisterait pas de prélever des spermatozoïdes (ce qui est interdit en France) mais de maintenir la possibilité de procéder à l’implantation des embryons qui ont étés prélevé et congelé lors de son vivant.

Toute fois, si l'implantation post-mortem dans l’utérus de la femme ne peut être question, les embryons du disparu peuvent servir de recherche, ou encore peuvent être accueilli par un autre couple (avec son accord).  

En droit comparé, en Espagne, la loi du 26 mai 2006 autorise le transfert d'embryons (post-mortem), sous condition que le défunt est indiquer dans un testament son souhait de permettre à son épouse ou conjointe d'utilisées ses gamètes pour provoquer une grossesse.

A titre de comparaison toujours, en Israël, depuis 2003 la loi autorise le prélèvement posthume de sperme dans le but d'une insémination ou implanté par FIV ou chez la femme du défunt^[8]. Dans ce sens, en 2016 le tribunal des affaires familiales à reconnu la légitimité du projet « grand-parental)^[9].

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