Cours sur la constitution, introduction.

INTRODUCTION

On va admettre que la vie en société va nécessité des règles auxquelles chaque membre de la soc est soumis. L’ensemble de ces règles va irriguer notre vie quotidienne, elle vont nous suivre de la naissance , dans la vie privée ( mariage succession) et dans sa vie courante.

• Par qui ces règles vont-elles être élaborées ?

- Ces règles vont être élaborée par un individu qui sera souverain, despote. Cette personne va pouvoir déterminer des règles contraignantes à l’égard de tous. C’est celui qui a la force qui détermine les règles. Les règles qui vont être définies risque fort de privilégier le despote que plutôt d’être attentif aux intérêt de l’ensemble des citoyens.

- Ces règles de droit qui entoure, qui nous contraignent vont être élaborées par chacun d’entre nous. On passe à un système ou le souverain va être l’ensemble des citoyens : système démocratique ( en France depuis 1789) . Il faut donc mettre en place des institutions. Un tel système va devoir mettre en place des institutions auxquelles sera confiées la décision des règles de droits.

Le droit constitutionnel est composé des règles qui permettent un fonctionnement optimal des institutions politiques. Lesquelles institutions sont des organismes mise en place instituées, des organismes crées pour qu’une population vivant sur un territoire commun puisse cohabiter. Le droit constitutionnel renferme les règles qui permettent aux institutions politiques de fonctionner au bénéfice de l’ensemble des citoyens.

On en tire immédiatement un constat. Le droit constitutionnel va conditionner l’ensemble des autres règles. Il ne s’agit pas de dire que le droit constitutionnel est plus important que les autres droit mais que le droit constitutionnel a une vocation générale il est à la source des autres droits. Les principes que le droit constitutionnel va fixer vont irriguer toute les matières du droit.

Pour autant on ne peut se contenter de cette définition. Car elle s’appuie sur un certain nombre de concept ( la société les institutions politiques, la participation des individus). Ces concepts doivent être précisés.

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