Cour d'histoire des sources du droit relatif à la chronologie des événements et les différentes sources du droit au cour du temps.

Histoire des sources du droit.

Semestre 1.

Mr. Serra.

Droit -> c’est l’ensemble des règles de conduites qui dans une société donnée vont régir les rapports entre les hommes. Ce droit objectif s’oppose aux droits subjectifs qui sont les prérogatives que le Droit objectif reconnaît à l’individu et dont l’individu peut se prévaloir dans ses relations avec Autrui.

La règle de Droit -> norme juridiquement obligatoire qui va être assorti d’une contrainte judiciaire. C’est une composante du Droit, et cette règle de droit va prendre différente forme dans notre histoire. Elle prend également différente forme selon les régions du monde.

Ainsi comment c’est fait la genèse de la règle de droit ? Comment cette règle est apparue ? Comment elle s’est développé tout au long de son histoire ?

On divise les sources en deux grands types : les sources matériels d’un côté qui regroupe un ensemble de donné (moral, social, économique, politique, philosophique ou encore religieux) qui font évoluer le droit. Ces sources matériels résident dans des éléments qui sont extérieur au droit en tant que tel. C’est là d’où vient le Droit, et se sont finalement les sociologues et les historiens qui étudient ce type de Droit. Ces sources appelé « les forces créatrices du droit » par Ripert.

Et les sources formelles de l’autre côté, elles sont des manifestations, des modes d’expressions du Droit. Elles sont le moule officiel qui assure l’élaboration de la règle de Droit, le moule qui permet l’énoncé ou l’adoption de la règle de Droit. Ces sources ne sont pas très nombreuses, on les retrouve dans la plupart des systèmes juridiques du monde.

[Par ordre d’importance : la loi – la coutume – la jurisprudence – la doctrine]

Cette question des sources est une question qui est très complexe.

Ratione temporis = en fonction du temps.

1ère grande source du droit : le droit écrit, cad le droit établit par une autorité sociale. On peut parler aussi de norme, de Loi. Ce droit écrit c’est tout règle juridique formulé par écrit qui est promulgué à un moment donné par un ou plusieurs individus qui ont l’autorité pour le faire.

2ème source du droit : des règles issues de la pratique, on parle ici de coutume, car ces pratiques, ces usages deviennent avec le temps des coutumes. On parle de droit spontané, c’est un comportement adopté par l’homme dans diverse circonstance et ça forme du droit.

Les pratiques coutumières c’est l’ensemble d’usage qui sont reconnu par tout un groupe comme ayant une force obligatoire et ce pour une raison simple, la pratique sur la longue durée.

La Doctrine, c’est l’ensemble des opinions émise sur le droit par les personnes qui ont vocation à l’étudier. La doctrine ne peut pas officiellement s’imposer à un juge lors d’une décision, le juge prendra la loi ou la jurisprudence mais pas la doctrine. La doctrine ne comporte pas d’éléments normatifs. La doctrine influence les décisions de justice, mais elle influence également le législateur.

Introduction :

1. Les traditions orientales et bibliques.

Ubi societas ibi ius (ou jus -> signifie Droit) = là où il y a une société il y a du droit.

Même les sociétés les plus archaïques (les plus anciennes) possèdent leurs coutumes, leurs usages. Tant que l’écriture n’existe pas le droit se pratique oralement. Il faudra attendre la civilisation mésopotamienne il y a environ 5000 ans (l’Irak actuel), c’est de cette époque que date les premiers documents juridiques.

Les égyptiens, tout comme les hébreux ou encore les perses, nous ont laissé un droit mais que l’on connaît beaucoup moins que le droit mésopotamien. Ces droits ont en commun d’être pragmatiques, ça signifie qu’ils n’ont pas donné lieu à une réflexion théorique. Ce qui caractérise les droits orientaux antiques en règle général c’est la religion, l’empirisme.

La source essentielle de ces droits c’est la coutume, mais qui a été retranscrite sous forme de « lois ». La trace la plus ancienne de ces lois sont les lois d’Ur Nammu, plus vieux texte juridique.

Le texte le plus célèbre c’est le code d’Hammourabi, il date de 1750 avant J.C environ. C’est une stèle en basalte noir découverte en 1901 et qui est conservé au Louvre, elle contient des disposition d’origine divine. On peut lire sur la stèle, « le juge des cieux et de la terre », celui qui a donc inspiré le roi Hammourabi, roi qui a fait rédiger ce code.

La Bible hébraïque, et la Tora (le Pentateuque) qui correspond au 5 premier livre de l’ancien testament (Genèse, l’Exode, ……, les trois grandes religions monothéistes reconnaissent un caractère divin à l’Ancien Testament. Il faut connaître ces 3 textes : Le Décalogue, puis les 10 commandements dictés à Moïse par Yahvé, le Code de l’Alliance qui contient les uses et coutumes des 12 tribus d’Israël une fois qu’elles se sont sédentarisées et pour finir les Lois ou encore le code des lévitiques.

Bilan de cette tradition orientale : la loi divine est donnée par Dieu, mais elle ne peut également être modifié que par Dieu. Problème d’importance, c’est la difficulté pour interprété la loi divine, et l’appliqué efficacement dans une société qui évolue. L’influence de ces civilisations orientales n’a pas été nul sur notre droit, sur nos institutions.

Les droits Grecs.

L’héritage Grec est fondamental pour l’Occident même s’il l’est beaucoup que l’héritage romain d’un point de vue juridique en tout cas. Aux grecs revient finalement le legs politique. Ce que l’on doit au romain c’est la science juridique. Ce sont les romains qui ont théorisé en premier les concepts juridiques. Que doit-on aux Grecs ?

L’apport des poètes et des philosophes :

Puisqu’il n’y a pas de spécialiste du droit en Grèce, c’est alors au hommes sages de le faire (poètes, philosophes, historiens etc.). Ils vont s’intéresser à l’essence du droit, car le droit est étroitement lié à la morale et à la politique. L’influence de ces penseurs grecs sera très forte sur les romains, notamment durant la période homérique. Durant cette période c’est notamment par le langage poétique que l’on évoquera l’ordre du monde, la justice, le droit. Et si on prend un exemple particulier -> l’Iliade et l’Odyssée, et dedans on retrouve souvent les mots Thémis et Diké, déesses qui assure l’Ordre. A côté des poètes se trouve les philosophes des 6ème – 5ème siècle avant J.C. La réflexion du droit ici fait partis d’une enquête beaucoup plus vaste qui va porter sur l’organisation de la cité, sur la place de l’homme. On trouve également des débats sur la nature du Droit (notamment chez le sophistes en étudiant les rapports entre la nature et le Droit etc.). Les lois vont apparaître comme une nécessité pour organisé le gouvernement. Chez les penseurs (philosophes) grecs on retiendra Socrate, Platon, Aristote. Les grecs pensent essentiellement, durant la période classique, que le droit se concrétise dans la loi (le nomos = loi et à la fois droit en grec).

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