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Contrat D'adhésion

Mémoire : Contrat D'adhésion. Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  9 Janvier 2013  •  237 Mots (1 Pages)  •  1 826 Vues

CONTRAT D’ADHESION

Entre

la ……, établie et ayant son siège social au ……, représentée par sa gérante ……, actuellement en fonction, exerçant l’activité réglementée suivante : espace de jeux intérieurs pour enfants, avec débit de boisson alcooliques et non alcooliques , d’une part

et

Monsieur et/ou Madame……………………………………..…………………………………………………………………………,

demeurant (N°, rue, CP et commune) ……………………………………………………………………………………………,

numéro de téléphone fixe…………………………………………et portable…………………………….……………….….,

adresse email…………………………………………………………………………………………,(les membres) d’autre part,

!!! ATTENTION : nos informations et invitations vous sont envoyées par email, merci d’indiquer votre adresse email lisiblement  !!!

il a été convenu ce qui suit :

Les membres, ainsi que leurs enfants

Prénom et date de naissance des enfants UNIQUEMENT 

1.) …………………………………………………………….. né(e) le …………………….

2.) …………………………………………………………….. né(e) le …………………….

3.) …………………………………………………………….. né(e) le …………………….

4.) …………………………………………………………….. né(e) le …………………….

Pourront accéder au …… et à ses installations contre le paiement :

A. d’une adhésion unique pour la famille, et

B. d’un prix d’entrée pour chaque enfant,

Tels qu’affichés à l’entrée du Club Zigzag.

En fonction des circonstances économiques et de l’amélioration des installations, le …… se réserve le droit de revoir ces tarifs.

Les parties déclarent avoir pris connaissance des conditions générales de mise à disposition de l’espace du Club Zigzag et les accepter.

La présente convention est régie par le droit Luxembourgeois. Toute contestation relative à son interprétation et/ou à son exécution sera portée devant les juridictions Luxembourgeoises.

Bertrange, le ……………………………………

Signature précédée de la mention « lu et approuvé »

Le(s) membre(s)

...

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